Les objectifs de la gestion immobilière peuvent varier en fonction de la stratégie adoptée par l'entreprise. La gestion de la propriété intellectuelle est un nouveau mode de gestion dans les entreprises.
- Passage ˆ lÕ•re de lÕŽconomie du savoir
- ƒvolution des politiques de science et technologie depuis 1945
- Investissement immatŽriel
- CrŽation du savoir
- CompŽtence de base
- Multinationales, gŽnŽratrices de savoir
- Transnationale, mod•le Žmergent
- Gestion de projets
La connaissance tacite est définie comme une connaissance subjective, dérivée de l'expérience et de la pratique. La dernière étape de la spirale est celle de l’intériorisation des connaissances explicites en connaissances tacites.
- Fonctions et objectifs
- StratŽgies gouvernementales
- Droits de propriŽtŽ intellectuelle
- Droit dÕauteur et droits connexes
- PropriŽtŽ industrielle
- Inventions
- Brevets
- Marques de commerce
- Dessins industriels et topographies de circuits intŽgrŽs
- Secret commercial
- La protection au Canada
- LÕOffice de la propriŽtŽ intellectuelle du Canada (OPIC)
- ƒtapes reliŽes ˆ lÕobtention dÕun brevet
- Protection Žtendue
- Organisations, traitŽs et conventions internationales
- Convention de Paris (1883)
- Convention de Berne (1886)
- OMPIÊ: Organisation Mondiale de la PropriŽtŽ Intellectuelle
- TraitŽ de coopŽration en mati•re de brevetsÊ: (PCT) Patent Cooperation Treaty
- OMCÊ: Organisation mondiale du commerce
- Limites ˆ la protection
- Pays ÇspŽcialistesÊÈ de la contrefa•on
- Pays en dŽveloppement
La Direction de la politique de propriété intellectuelle (DPPI) est l'agence responsable de l'élaboration de la politique de propriété intellectuelle au Canada. L'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) et l'Organisation mondiale du commerce (OMC) ont convenu de lancer une initiative conjointe visant à fournir une coopération technique aux pays en développement afin qu'ils puissent se conformer à l'Accord de l'OMC sur les aspects des droits de propriété intellectuelle affectant le commerce (ADPIC). .
Fonctions et objectifs
Les stratégies adoptées dans le domaine de la protection de la propriété intellectuelle devraient également permettre à l'entreprise de gagner en crédibilité commerciale lors de négociations futures ou sur le marché. Nous considérons la gestion de la propriété intellectuelle comme le fondement de tout programme de développement de produits ou de services. L’octroi de brevets et de marques a doublé au cours de la dernière décennie, démontrant à quel point la valeur de la propriété intellectuelle prend de l’importance pour les entreprises.
Les gestionnaires sont de plus en plus conscients de cette valeur et nous voyons émerger de nouveaux modèles de gestion de la propriété intellectuelle dans une littérature largement diffusée.
La propriŽtŽ intellectuelle dans lÕentreprise
Dans ce modèle, le capital intellectuel comprend le capital humain et les actifs intellectuels. Les actifs incorporels bénéficiant d'une protection juridique deviennent la propriété intellectuelle, les brevets, les droits d'auteur, les secrets commerciaux, les dessins industriels, les marques, etc. Le capital structurel comprend également les actifs complémentaires de l'entreprise ; ce sont les atouts nécessaires au processus d'innovation, tels que la production, la distribution et la commercialisation.
Les actifs incorporels comprennent toutes les informations historiques, démographiques et psychologiques relatives aux clients passés, actuels et potentiels de l'entreprise.
Mod•le ICM de Sullivan (1998)
Ce modèle, même s'il n'est pas axé principalement sur la propriété intellectuelle, montre clairement qu'elle est au cœur de la stratégie de l'entreprise. A travers cette étude, nous souhaitons approfondir notre connaissance de cette valeur trop souvent cachée et tenter de la rendre plus dynamique.
Appropriation
CrŽation du savoir
- Ë lÕinterne
- Collaboration de recherche
- Ë lÕexterne
Achat de services de recherche Achat direct de la technologie ou de l'entreprise qui en est propriétaire. Accords de recherche industrielle Établir un partenariat stratégique avec le propriétaire de la technologie avec possibilité de concession technologique réciproque afin d'échanger ou « d'échanger » des technologies propriétaires. Accords de conseil. Négocier une licence d'octroi. Accords collectifs de recherche Négociation d'une licence accordant des droits non exclusifs sur une technologie, pour une durée et une zone déterminées, généralement moyennant des frais et des redevances.
Encore une fois, il n’y a pas de division claire en termes de collaboration ou d’accords de recherche conjointe.
Gestion stratŽgique de la propriŽtŽ intellectuelle
- Mod•les Žmergents
- Mod•le de Germeraad et Morrison
- Mod•le de Ransley et Gaffney
- Mod•le de Irvine, Goring et Simmer
Les autres thématiques portent principalement sur les activités liées à la gestion de la propriété intellectuelle. Les recommandations de Ransley et Gaffney ajoutent une dimension humaine à la gestion de la propriété intellectuelle. La gestion de la propriété intellectuelle devient donc pour eux une nécessité dans la nouvelle économie de la connaissance.
Réaliser un audit de propriété intellectuelle de l'entreprise pour identifier et inventorier les actifs intellectuels.
Nouveau mod•le
- Planification du projet
- Conduire un audit de la PI et des pratiques
- Classification de la propriŽtŽ intellectuelle
- Veille technologique
- Valeur de la PI
- Implantation dÕun syst•me de gestion de la propriŽtŽ intellectuelle
- Formation
- Codification du savoir
Qui s'occupe de la préparation de ces brevets, les inventeurs, les avocats, la gestion de la propriété intellectuelle. La gestion de la propriété intellectuelle doit faire partie intégrante des objectifs et de la planification stratégique de l'entreprise. L'implication de la direction est présentée ici comme une condition de base pour pouvoir démarrer le projet de mise en œuvre d'un système de gestion de la propriété intellectuelle.
Il est possible de créer un système de récompense distinct pour chaque étape de la demande de brevet.
La propriŽtŽ intellectuelle dans le processus de dŽveloppement
- Gestion dÕun portefeuille de brevets et marques
Les coûts associés à la protection de ces actifs peuvent être élevés si une entreprise dispose d'un large portefeuille de technologies brevetées, avec des coûts associés à la protection initiale et à leur maintenance. En conséquence, ils ont l’avantage de générer des revenus en octroyant des licences à des technologies protégées par des brevets. Alors que certaines entreprises se concentrent sur l’octroi de licences de technologies dans leur domaine d’expertise ou leur secteur d’activité, de plus en plus d’entreprises cherchent à le faire en dehors de ces domaines.
Au-delà des programmes de licences, l’utilisation créative d’un portefeuille de propriétés intellectuelles ne peut qu’augmenter la valeur commerciale.
Le transfert technologique
- Programme de licence (2)
- Contrat de licence
- Contrepartie
- Renforcement de la protection ˆ lÕŽtranger
Le transfert doit être notifié à l'office des brevets afin que l'entreprise acheteuse puisse éviter des poursuites en contrefaçon. Il peut être nécessaire pour l’assistance ou la documentation technique fournie ou pour tout équipement d’accompagnement. Aussi, l'accès au savoir-faire pourrait être accordé en échange de la possibilité d'utiliser un logo ou une marque bien connue des clients potentiels du partenaire.
Ils doivent être informés du préjudice que subirait l'entreprise si certaines informations tombaient entre les mains de concurrents ou de la presse.
Les multinationales et la gestion de la propriŽtŽ intellectuelle
Cette étude a montré que l'accent était davantage mis sur la gestion de la propriété intellectuelle. Cette étude révèle ainsi que les questions de droits de propriété intellectuelle sont désormais de plus en plus intégrées dans la planification stratégique des entreprises, et qu'elles sont souvent introduites tôt dans le processus de développement. Les intermédiaires ou gestionnaires de propriété intellectuelle ont un rôle accru dans le contrôle des interactions entre chercheurs, administration et avocats.
La majorité des inventeurs se voient proposer une formation en propriété intellectuelle et reçoivent une compensation monétaire pour les brevets.
Les entreprises canadiennes
En effet, il semble que presque toutes les entreprises disposent d’un programme de reconnaissance ou d’un système de récompense pour ces dernières. Entreprises qui incluent PI dans leur planification stratégique 45 Entreprises qui utilisent un système de paiement pour les services rendus. Le taux de demandes de brevet déposées par les Canadiens augmente, tant au pays qu'à l'étranger.
80 % des grandes entreprises de cet échantillon gèrent la propriété intellectuelle tandis que moins de 20 % négligent cet aspect.
Nous avons ensuite fait en sorte que soient éliminés ceux qui, à notre avis, ne bénéficieraient pas du système de protection actuel. Nous l’avons constaté en consultant la liste des plus importants titulaires de brevets. Parmi ces dernières figuraient un nombre important d’entreprises étrangères que nous avons retirées de l’enquête.
Pour mener ce type d'étude, nous avons administré un entretien téléphonique semi-directif avec un gestionnaire de propriété intellectuelle.
DŽroulement de lÕenqu•te
Dans ce cas, les informations concernant la gestion de la PI ne sont pas disponibles ici au siège social car cette question fait partie des fonctions de la société mère. Les informations générales sur la situation de l'entreprise étaient donc complètes, mais les informations pertinentes ou stratégiques concernant la gestion manquaient. Dans la section C, question 1, nous avons supprimé de la compilation les informations concernant les secrets commerciaux.
Il a en effet été possible de définir très clairement le type d'entreprise, le secteur d'activité, la taille, l'activité inventive et le fonctionnement général de la gestion de la propriété intellectuelle.
Taux de rŽponse
Nous avons été déçus par ce faible taux, mais nous ne pensons pas qu'une autre méthode aurait donné de meilleurs résultats. Au lieu de développer une vision générale de la gestion de la propriété intellectuelle au Canada et de présenter des statistiques, nous avons décidé de faire une analyse approfondie des résultats obtenus. Enfin, il a été possible d'observer chaque entreprise individuellement et de constater leur niveau de développement en matière de gestion de propriété intellectuelle.
Nous avons pu identifier certains aspects de la stratégie d'entreprise, un peu comme si nous avions mené des entretiens directement avec les dirigeants.
Compilation des donnŽes
Parmi eux, nous avons dû laisser un message à vingt et un, cinq nous ont demandé de retourner le questionnaire, quatre avaient pour politique de ne pas répondre aux enquêtes et un seul questionnaire nous a été retourné dans son intégralité. Nous avons ensuite classé ces mêmes données dans un ordre différent, notamment selon le nombre d'années écoulées depuis la création d'un tel département ou unité. Le dernier classement a été effectué selon le niveau de complexité de la gestion de la propriété intellectuelle des entreprises interrogées.
Après avoir examiné les données sous ces trois angles différents, nous avons remarqué que seule la dernière méthode pouvait révéler clairement certaines tendances.
Description gŽnŽrale des donnŽes
Dix des entreprises disposant d'un service de gestion de la propriété intellectuelle disposent également d'au moins un avocat spécialisé dans la propriété intellectuelle. De plus, le service responsable de la gestion de la propriété intellectuelle est dans la plupart des cas le service juridique ou juridique. Dix répondants sur dix-huit intègrent la propriété intellectuelle dans la planification stratégique et dix sur dix-sept l'intègrent dès le début du processus de développement.
Tous les répondants (sauf un) admettent avoir accordé ou acquis des droits d'utilisation de la propriété intellectuelle au cours des trois dernières années.
Syst•mes informatisŽs
Dans notre modèle, l'équipe multifonctionnelle doit être composée au minimum d'avocats, de chercheurs, d'un manager et de spécialistes en marketing. Les autres font référence au service d'ingénierie et de contrat, au service technologique ou au service administratif. Cinq d’entre eux ont un responsable portant le titre de gestionnaire de la propriété intellectuelle ou quelque chose de similaire.
Seules neuf entreprises sur dix-huit ont réalisé un audit de leur propriété intellectuelle, et la majorité d'entre elles la classe par produit.
Ressources aux inventeurs
Ces chiffres ont suscité notre intérêt, car ces questions ont été posées à partir de l'étude menée par Ransley et Gaffney auprès de vingt et une grandes entreprises américaines. Cette étude a révélé que 78 % des entreprises proposent une forme de formation à leurs inventeurs, contre 33 % dans notre étude. L'enquête américaine a montré que 60 % des entreprises offrent une récompense pour la rédaction de brevets et 42 % disposent de politiques d'incitation.
La reconnaissance publique est intégrée dans sept de nos entreprises, soit moins de la moitié des entreprises américaines.
Analyse des donnŽes
Intégrer la propriété intellectuelle dans la planification stratégique 10 Intégrer la propriété intellectuelle dans le processus de développement 10.
Classification des entreprises
- Gestion sophistiquŽe de la PI
- Gestion avancŽe de la PI
- Gestion partielle de la PI
- Non-gestion de la PI
Le niveau de sophistication prend en compte la présence ou l'absence d'activités liées à la gestion de la PI. Là où l’on peut réellement voir l’évolution de ces entreprises en matière de gestion de la PI, c’est au niveau de leurs ressources en inventeurs. Ils gèrent leurs ressources différemment, mais ont un ensemble d'activités très similaires liées à la gestion de la propriété intellectuelle.
Ces entreprises ne disposent évidemment pas d’un département ou d’une unité de gestion de la PI, à l’exception d’un seul.
Le premier objectif de cette recherche était de comprendre la situation actuelle en matière de gestion de la propriété intellectuelle. Nous avons décrit les fonctions et les objectifs de la gestion de la propriété intellectuelle. Nous avons ainsi réussi à répondre aux questions les plus importantes liées à la gestion de la propriété intellectuelle.
Vous trouverez ci-joint un questionnaire sur la gestion de la propriété intellectuelle au Canada. Ces dernières années, plusieurs chercheurs se sont penchés sur la question de la gestion de la propriété intellectuelle. Titre du projet : Gestion de la propriété intellectuelle dans les sociétés multinationales et les grandes entreprises, à l'ère de l'économie de la connaissance.