Applications en ligne – Un entrepreneur ou un entrepreneur principal peut facilement créer un seul certificat de décharge. Si vous êtes un entrepreneur principal, accédez aux options de notification automatique par courrier électronique du maître d’œuvre. Pour vous aider à gérer le statut de votre compte et garantir que votre compte est éligible aux numéros de certificat de décharge demandés par les entrepreneurs principaux, nous proposons l'option de notification automatique par e-mail suivante à tous les entrepreneurs.
Dans l'application de certificat de décharge en ligne, l'entrepreneur ou l'entrepreneur principal peut consulter les détails de son compte. Cliquez sur le lien Afficher les informations de mon compte dans le volet de navigation de gauche de la demande de certificat de décharge en ligne. Sur l'écran Modifier mes paramètres de reçu en ligne, vous verrez que l'option Entrepreneur principal a été sélectionnée, ainsi que vos choix pour les notifications automatiques par courrier électronique de rappel, la notification de révision trimestrielle, la gestion du solde de mon compte et la langue de courrier électronique préférée.
Si vous êtes un entrepreneur, choisissez Modifier les paramètres de mon certificat d'approbation en ligne pour ouvrir l'écran. Le système affiche l'écran Modifier les paramètres de mon certificat d'approbation en ligne, indiquant que l'option Entrepreneur a été choisie, ainsi que vos choix de notification automatique par courrier électronique pour Gérer le statut de mon compte et la langue de courrier électronique préférée.
Pour passer à un autre compte
Passer à un autre compte (l'option « Passer à un autre compte » n'est disponible que pour les entrepreneurs qui possèdent plusieurs comptes). Si vous avez plusieurs comptes WSIB, vous pouvez choisir Passer à un autre compte pour modifier vos préférences de compte.
Travailler avec le menu Outils
L’écran « Gérer mes entrepreneurs »
Utilisation de Listes
Qu’est-ce qu’une liste?
Renommer une liste
Créer une nouvelle liste
Supprimer une liste du système
Montrer et masquer les renseignements d’une liste
Comprendre les renseignements sur l’entrepreneur d’une liste
Voir tous vos entrepreneurs en même temps
À partir de l'écran d'affichage de sélection de lots (c.-à-d. Toutes les transactions, Certificats de décharge libérés uniquement, Certificats de décharge non attachés uniquement, Transaction d'entrepreneur individuel), sélectionnez celui que vous souhaitez. Si vous n'avez qu'un seul compte, sélectionnez Afficher les données pour (nom de l'entreprise ou nom de l'entreprise) ou si vous avez plusieurs comptes, vous pouvez sélectionner Afficher les données pour tous mes comptes. Pour voir un tableau correspondant aux sélections que vous avez effectuées, cliquez sur le bouton Rechercher.
Pour enregistrer ces informations dans une feuille de calcul, cliquez sur Enregistrer en tant que feuille de calcul. Le système crée et affiche un tableau des résultats de recherche, comprenant le nom de l'entreprise, le nom commercial, le groupe tarifaire et la description de l'entrepreneur, ainsi que le nom de l'entreprise, le nom commercial, etc. Si vous voyez un message indiquant que les résultats de la recherche sont limités à 500 documents, vous disposez de plus d'historique que ce que vous pouvez voir à l'écran.
Pour voir tous les documents correspondant à vos critères de recherche, cliquez sur « Enregistrer sous forme de feuille de calcul ».
Sauvegarder vos listes d’entrepreneurs comme feuille de calcul
La page Détails de la liste apparaît et vous pouvez sélectionner Enregistrer en tant que feuille de calcul pour afficher ces détails de liste au format feuille de calcul.
Ajouter des entrepreneurs à une liste
Pour faire une recherche avancée
Pour ajouter des entrepreneurs à une liste
Si vous sélectionnez Ajouter d'autres entrepreneurs, le système affiche l'écran Rechercher des entrepreneurs, qui vous permet de rechercher d'autres entrepreneurs.
Pour supprimer des entrepreneurs d’une liste
Copier des entrepreneurs d’une liste à une autre
Transférer des entrepreneurs d’une liste à une autre
Pour transférer des entrepreneurs d’une liste à une autre
Ajouter ou créer une nouvelle liste
Pour ajouter ou créer une nouvelle liste
Utilisation de Demandes de l’entrepreneur
Pour ajouter un entrepreneur qui le demande à une liste
Pour supprimer un entrepreneur qui le demande
Pour ajouter tous les entrepreneurs qui le demandent à une liste
Pour ajouter plusieurs entrepreneurs qui le demandent à une liste
Créer des certificats de décharge
Lorsque vous effectuez une recherche avancée, comme décrit ci-dessous, vous pouvez utiliser un ou plusieurs champs pour effectuer votre recherche. Pour que la recherche fonctionne, vous devez saisir le texte de recherche exactement tel qu'il apparaît dans le système. Passez à Pour comprendre les résultats de la recherche et Ajouter les entrepreneurs sélectionnés au panier électronique.
Pour comprendre les résultats de recherche
Ajouter les entrepreneurs choisis au panier électronique
Créer des certificats de décharge à partir du panier électronique
Pour créer un certificat de décharge à partir du panier électronique
Supprimer des entrepreneurs du panier électronique
Renouveler mes certificats en tant qu’entrepreneur
Si vous n'avez pas besoin de renouveler un certificat particulier, décochez la case correspondant à ce certificat en cliquant dessus. Si votre entreprise a été ajoutée à la liste des entrepreneurs principaux, vous n'avez pas besoin de renouveler manuellement le certificat de cet entrepreneur. Le code « RA » à gauche du nom commercial ou de la raison sociale du maître d’œuvre signifie que le certificat sera renouvelé automatiquement.
La page de confirmation répertorie tous les certificats qui viennent d'être créés. Vous pouvez maintenant enregistrer ou imprimer les certificats ou les envoyer par fax en sélectionnant le lien Enregistrer au format PDF ou Enregistrer au format PDF multipage. Cliquez sur Retour à la liste de renouvellement pour afficher les codes mis à jour et, si nécessaire, renouveler d'autres certificats.
Les codes de renouvellement des certificats qui viennent d'être renouvelés ont été mis à jour avec le code « CDÉ. Si votre liste d'entrepreneurs généraux contient plus d'une page, accédez aux autres pages pour y renouveler les certificats, en suivant les mêmes étapes que ci-dessus.
Voir les antécédents de certificats de décharge
Pour voir les antécédents de certificats de décharge
Le système affiche un tableau présentant l'historique du certificat d'autorisation pour la sélection que vous avez effectuée.
Imprimer les antécédents de certificats de décharge
Sauvegarder les antécédents de certificats de décharge comme feuille de calcul
Travailler avec le menu Recherche
Trouver un certificat de décharge
46 Les résultats de recherche affichés à l'écran (voir capture d'écran ci-dessus) vous le permettront. Sur cette page, vous disposez des options suivantes pour imprimer ou enregistrer les reçus de dédouanement.
Trouver une entreprise
Pour chercher par numéro de compte
48 Seuls les comptes actuellement actifs auprès de la CSPAAT peuvent être assujettis à a. L'application de certificat d'autorisation en ligne affiche une liste de toutes les entreprises qui correspondent à vos critères de recherche. Un message d'erreur s'affiche si aucun résultat de recherche ne correspond aux critères de recherche.
Si plus de 200 résultats correspondent à vos critères de recherche, vous recevrez un message vous demandant de saisir des critères de recherche plus précis.
