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Penser le gouvernement des ressources naturelles

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Academic year: 2023

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De la gestion des risques à la protection des ressources naturelles : le cas des toilettes sèches en France. Plus précisément, une attention particulière est portée au sens cognitif de la construction de l'action dans le domaine de la nature.

Un travail scientifique itératif

A l’heure où « l’empreinte écologique dépasse la biocapacité de la planète » (Global Footprint Network, 2018) et où le 1er août 2018 marque la « journée mondiale du dépassement », l’alarme lancée par les organisations non gouvernementales (ONG environnementales) souligne une fois de plus réaffirme le caractère problématique de la surexploitation des ressources naturelles et nous invite encore plus, aujourd’hui, à réfléchir à la gouvernance des ressources naturelles et aux modalités de sa transition.

L’IMPÉRATIF ÉCONOMIQUE COMME ENJEU DU DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL

Le cas des ressources halieutiques est intéressant car emblématique de la tragédie des biens communs décrite par Garett Hardin (1968). Gassiat : celle de la légitimité des personnes ou des groupes qui ont accès au pays.

L’environnement : une catégorie au faible potentiel mobilisateur

Introduction

De la découverte d’une ressource à son épuisement : 60 ans de transformations territoriales60 ans de transformations territoriales

  • De l’exploitation du gisement à l’industrialisation du bassin : la mise en place d’un pôle industriel chimique
  • Le temps des crises et de la reconversion
  • La « chimie verte » comme nouvel horizon ?
  • Craintes et oppositions initiales
  • Développement industriel et « culture de la sécurité » Les formes de résistance s’atténuent donc peu à peu pour
  • Risques et nuisances comme atouts pour le territoire L’examen des acteurs qui interviennent dans le territoire,

Après une baisse progressive de la production, l’arrêt définitif de l’extraction commerciale du gaz a eu lieu à l’automne 2013. De nouvelles unités de traitement de gaz sont donc nécessaires : elles ont été inaugurées en 2013 au moment de l'arrêt de l'exploitation commerciale.

L’environnement, une valeur parmi d’autres

  • Pour les acteurs politiques et institutionnels : priorité au développement économique
  • Le regard des riverains : une « culture des risques » toute relative
  • Question des valeurs (pour tous) : l’industrie comme patrimoine, ciment de l’identité et de l’attachement au

Dans le cas de Lacq, la demande sociale en matière d'environnement ou de problèmes de santé identifiés n'est pas très importante. Est-ce à dire que nous, à Lacq, sommes dans un cas complètement étrangers au modèle de la place de l’environnement comme vecteur de mobilisations au sein des sociétés réflexives ?

Conclusion

Ainsi, le bassin de Lacq n’est peut-être pas aussi éloigné des causes des revendications et des mobilisations que le suggère le modèle de la « préoccupation » généralisée par causalité environnementale. Ils prennent en compte les configurations territoriales et les particularités (histoire sociale, rôle de l'État, restructuration de la gouvernance, etc.) propres au bassin de Lacq.

Les défis d’une petite économie insulaire dépendante de la pêche

Présentation de l’archipel de Saint-Pierre et Miquelon Saint-Pierre et Miquelon est un territoire français sur le Saint-Pierre et Miquelon est un territoire français sur le

L'histoire séculaire de l'archipel est intimement liée à l'exploitation commerciale de la morue depuis le XVIe siècle (Morandière, 1963). L'archipel comprend deux communes, Saint-Pierre et Miquelon-Langlade, qui disposent des mêmes capacités que les communes métropolitaines (Figure 1). La composante industrielle n'a eu lieu que pendant une courte période, dans les années 1970 et 1980, tandis que les bateaux traditionnels avec un ou deux pêcheurs animaient constamment la vie économique et sociale de l'archipel.

Pêche industrielle et pêche artisanale

L'exploitation des produits marins à Saint-Pierre et Miquelon est plus artisanale que la pêche industrielle. La restructuration du secteur a commencé à la fin des années 1980 avec la prise de participation majoritaire par le groupe espagnol Pescanova. La section suivante décrit le régime d'accès aux ressources de la flotte de l'archipel et des navires industriels de la métropole, immatriculés principalement dans les circonscriptions maritimes de Saint-Malo, Fécamp et Bordeaux.

Figure 2  Détention du capital à la pêche industrielle en 1990 Source : Élaboration propre d’après Iedom.
Figure 2 Détention du capital à la pêche industrielle en 1990 Source : Élaboration propre d’après Iedom.

Le régime d’accès aux ressources

  • Les accords de pêche de 1972

L'extension d'une limite de zone nationale à 200 milles marins en 1977 par le gouvernement fédéral du Canada modifie le régime d'accès (1 mille marin représente 1 852 mètres). L'article 3 de l'accord de 1972 annonçait le retrait des flottes continentales en 1986, donnant une période de quinze ans d'exploitation commerciale « sur un pied d'égalité avec les navires canadiens ». Les Canadiens proposent dans l'article 4 un « arrangement de voisinage » en faveur de l'archipel. , offrant à une dizaine de navires immatriculés à Saint-Pierre, un accès à la pêche sans limite de durée (encadré 1).

Figure 4  Saint-Pierre et Miquelon et les provinces atlantiques du Canada Source : Élaboration propre.
Figure 4 Saint-Pierre et Miquelon et les provinces atlantiques du Canada Source : Élaboration propre.
  • La limitation des eaux entre le Canada et la France en 1992
  • Une reconversion vers la pêche artisanale et le tourisme L’application d’un moratoire sur les stocks de morue en L’application d’un moratoire sur les stocks de morue en
    • Le comité consultatif de gestion des pêches
    • Développement de la coopération régionale
  • Soutien public et effets d’éviction

L'exploitation industrielle du cabillaud par la flotte de Saint-Pierre et Miquelon a été de courte durée car elle a profité des accords de 1972 et de l'adoption de la Zone économique exclusive (ZEE) en 1977 comme fenêtre d'opportunité pour exclure les flottes. L'avenir économique des régions fortement dépendantes de la pêche (Sinclair, 1996) dans l'Atlantique Nord-Ouest est remis en question. La situation économique de Saint-Pierre et Miquelon, vingt ans après la disparition de la pêche industrielle, s'explique par l'hypertrophie du secteur public.

Figure 5  Répartition des quotas de morue entre armements de Saint-Pierre et  Miquelon et de métropole
Figure 5 Répartition des quotas de morue entre armements de Saint-Pierre et Miquelon et de métropole

Discussion

Plus de deux décennies après l’effondrement, la situation persiste avec une hypertrophie du secteur public et une économie dépendante des dépenses publiques d’un État central géographiquement éloigné. Cependant, la pêche artificielle et le tourisme de croisière offrent un potentiel de croissance insuffisamment exploité. Le troisième élément essentiel au développement d’une nouvelle trajectoire de croissance alimentée par un régime de transition écologique réside dans une meilleure intégration de l’archipel au sein de l’Amérique du Nord et des provinces du Canada atlantique.

Mise en incapacité professionnelle pour contrôler l’accès à la terre agricole

Analyser les capacités pour penser l’inégal accès à la terre à La Réunionterre à La Réunion

  • Approche par les capacités
  • Une réforme foncière pour un accès plus équitable à la terre ?

Société d'aménagement et d'aménagement rural – Veiliger (5 acteurs), Direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt – DAAF (2), Conseil départemental (1), Chambre d'agriculture (1), syndicats agricoles (3), Industriel (1), Expert agricole (1), (ancien) élu municipal (1), Association de défense du cadre de vie (1), Régie municipale des eaux (1). Elle couvre actuellement 57 % de la superficie agricole, mais ne contribue qu'à hauteur de 33 % à la valeur de la production agricole totale4. Un jour, ils sont allés au Ministère de l'Agriculture avec une casquette de planteur car ils étaient propriétaires et ils ont crié qu'il fallait augmenter le prix de la canne.

  • Lorsque la filière canne doit composer avec l’urbanisation
  • Une réforme foncière adaptée aux enjeux économiques dominants

Les syndicats agricoles dénoncent ces projets qu'ils qualifient d'actes de trahison, une ancienne sucrerie ne devant pas libérer des terres agricoles pour l'urbanisation12. Les terres réaffectées dans les années 1960 provenaient principalement de meuniers qui trouvaient des garanties d'achat (grâce à un prêt de l'État) auprès de la Safer pour leurs parcelles les moins rentables. Les terres de GFA sont achetées par la Société d'Épargne Foncière de la Réunion créée en 198916 et louées aux agriculteurs membres jusqu'à ce qu'ils puissent et décident de les acheter.

Figure 1  Panneau en bordure de la D100 à Saint-Paul Source : photo A. Gassiat, 2016.
Figure 1 Panneau en bordure de la D100 à Saint-Paul Source : photo A. Gassiat, 2016.

Le foncier agricole sous conditions : la sélection de compétentsde compétents

  • Organisation d’une force de travail sous tutelle
  • Cultiver la terre ou la perdre : un critère en vigueur depuis la Colonie
  • Mise sous tutelle par le choix contraint des cultures Dès leur installation, les agriculteurs ayant signé un bail

Par exemple, le compte bancaire de chaque nouveau déménageur était géré par un technicien Veiliger. Cependant les avis des experts sont unanimes, qu'ils soient scientifiques ou locaux, cette zone du Piton l'Ermitage n'est pas propice à la culture de la canne à sucre, les conditions climatiques (chaleur) et d'irrigation (BDE) ne sont pas suffisantes. non : « Ces terres ne valaient rien pour l'agriculture. Mais comme pour la canne et son obligation de la cultiver, cette diversification ne peut se faire sans un encadrement en la matière.

Mise en incapacité des agriculteurs compétents de Piton l’ErmitagePiton l’Ermitage

  • De l’affaiblissement des compétences à la précarité financière et sociale
  • Rôle des institutions dans l’affaiblissement des capacités des agriculteurs

La première concerne le rapport que les agriculteurs établissaient avec la terre, qui a évolué au fil du temps : « Nous avons essayé de vivre de la terre, ce n'était pas possible. Les agriculteurs rencontrés expriment également la place de la famille dans leur parcours passé ou présent. La situation des agriculteurs de Piton l'Ermitage ne peut être généralisée à l'ensemble de La Réunion, même si lors d'enquêtes précédentes nous avons également observé une mobilité limitée des agriculteurs dans d'autres zones de l'île.

FABRIQUE SOCIALE DES PROBLÈMES ET CONSTRUCTION SOCIALE DU RISQUE

L'un des apports importants de la contribution de Brisson et Gagnon est de souligner l'importance de l'expertise scientifique et les échelles de gestion publique des risques sanitaires. La contribution de Joncoux (chapitre 5) porte sur le verdissement de l'assainissement et la capacité d'une innovation écologique (les toilettes sèches) à s'imposer comme un nouveau standard. Plus généralement, la contribution tend à reconsidérer le rôle de l'analyse des pratiques dans les travaux sur les risques ainsi que celui des individus dans la gouvernance des ressources naturelles.

La gestion des pesticides en milieu urbain au Québec ;

Risques à la santé, problème public et mise à l’agenda 1 La notion de risque1 La notion de risque

  • La structuration du problème public comme élément clé de la mise à l’agenda

Cela signifie que les relations entre les connaissances disponibles ou non sur un problème peuvent varier de l’ignorance sur la nature du problème aux certitudes. Pour cette analyse, nous souhaitons approfondir comment la structuration d'un problème public peut jouer un élément clé dans sa mise à l'ordre du jour, et la dynamique des acteurs, porteurs de ce problème et d'une solution. Ces autres considérations fondent notre deuxième hypothèse, selon laquelle la mise à l’ordre du jour de la problématique de la gestion des pesticides en milieu urbain a été rendue possible par la mobilisation d’un groupe diversifié d’acteurs tant à l’intérieur qu’à l’extérieur de la ville, en dehors du secteur public.

Méthodologie

Par la suite, l'analyse des documents gouvernementaux et scientifiques pertinents à ce dossier a permis de compléter les données recueillies lors des entretiens, de confirmer certaines informations, d'identifier et de documenter la structuration de la problématique et la dynamique des acteurs qui l'ont rendu possible. mise à l'ordre du jour. D’une part, cette analyse cherchait à retracer quelles connaissances en général et comment le risque sanitaire en particulier étaient documentées et intégrées dans la structuration de la problématique publique de la gestion des pesticides en milieu urbain (dimension cognitive). La deuxième analyse a voulu mettre en évidence les jeux institutionnels et politiques entre les acteurs et les facteurs favorables à la mise à l’agenda du problème public étudié.

Cadrage initial des acteurs institutionnels

Entre 1987 et 1998, plusieurs dizaines de municipalités ont adopté des règlements visant à limiter l'utilisation de pesticides dans les zones urbaines. Depuis l'adoption du Code de gestion des pesticides, l'interdiction faite aux citoyens d'appliquer des pesticides demeure de compétence municipale. Les trois niveaux de gouvernement, fédéral, provincial et municipal, sont actifs dans la question des pesticides en milieu urbain.

Cadrage du problème de l’utilisation des pesticides en milieu urbainmilieu urbain

Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation (1995), Politique ministérielle de développement durable, Gouvernement du Québec, Québec. Gouvernement du Québec (2002), Pour la protection de la santé et de l'environnement, gestion environnementale en milieu urbain; rapport du groupe de réflexion sur les pesticides en milieu urbain, Québec, Gouv. Ce centre est maintenant intégré au Département d'hygiène du milieu et de toxicologie de l'INSPQ.

D’objet générique à risque pour la santé

De la mise à l’agenda gouvernemental à l’action publiquepublique

Cette arrivée d'un nouveau ministre de l'Environnement est évoquée lors des entretiens comme un moment décisif pour inscrire les pesticides en milieu urbain à l'agenda du gouvernement. Cette dernière loi consacre ainsi la qualification des pesticides en zone urbaine comme un risque lié à la santé, et spécifiquement pour les enfants. La demande sociale de codifier l’usage des pesticides en milieu urbain est clairement exprimée, mais davantage au niveau municipal.

La définition du problème de gestion des pesticides comme problème public : le risque lié à la santé, un comme problème public : le risque lié à la santé, un

Peut-on aller jusqu'à affirmer que, lorsqu'il est question de risque, le domaine de la santé est plus entendu que d'autres secteurs scientifiques (comme les chimistes travaillant dans les lobbys industriels). Peut-être, si l'on combine le fait que la santé des enfants est au premier plan et a été soulignée dans de nombreux cas, notamment par les acteurs du secteur de la santé (CAP, 2002). L’entrée en scène des acteurs de santé et le pouvoir d’influence de leurs expertises en sont des exemples éloquents.

De la gestion des risques

L’assainissement écologique : le risque comme opportunité de développement économique

L’émergence du risque n’est alors plus nécessairement le résultat d’une obligation ou d’une coercition face à un danger objectivé, mais peut y répondre. Les travaux qui cartographient le processus de constitution de l’environnement comme objet d’action publique soulignent à quel point celui-ci est différent. La justification de l'action publique en matière d'environnement repose alors sur la définition des risques découlant de ces aléas et sur leur gestion.

L’assainissement selon le RAE : d’une finalité sanitaire à une finalité écologique

Dans un deuxième temps, nous reviendrons sur l'avancée du processus, toujours en cours, de construction d'une réglementation spécifique aux toilettes sèches. Chaque année, plus d’un million de personnes entrent en contact avec les toilettes sèches. L’une des premières frontières du développement des toilettes sèches réside dans le profil des sponsors.

Les différents risques et enjeux associés à l’absence d’encadrement normatif des toilettes sèches

  • Les toilettes sèches, cas particulier ou changement de référentiel politique ?
  • La capacité à s’imposer sur un marché concurrentiel Le manque de règlementation est pointé comme un facteur
  • Des limites technico-règlementaires

Les toilettes sèches ne peuvent constituer qu'un « cas particulier » soumis à une « dérogation » comme le précise l'article 5 du décret de 2009. On voit donc l'ampleur des enjeux politiques dans la construction d'une « réglementation favorisant pleinement le développement des toilettes ». sec". Cette limite est particulièrement forte dans le cadre des toilettes sèches mobiles installées lors d'événements publics.

Le processus de construction d’un cadre normatif

  • La constitution officielle du RAE en réaction à une première règlementation insatisfaisante
  • La construction d’un cadre normatif
  • La production de connaissances pour alimenter le processus de règlementation de l’intérieur

Ce rapport met déjà en avant la création de réglementations comme un levier important dans le développement des toilettes sèches. Il évoque notamment « la mise en place de toilettes sèches et de lits filtrants plantés », en réponse au « positionnement du MEDAD sur les technologies durables »27. En attente de discussions avec l'administration sur cette question de la capacité des toilettes sèches à assurer.

Le risque, contrainte ou opportunité pour préserver les ressources naturelles ?

  • Le risque comme moyen de développement face à un gouvernement de l’environnement par les pollutions
  • Le risque comme limite à la protection des ressources Cette logique de faire des risques une opportunité, et plus

La stratégie initiale du RAE, centrée sur un discours positif et la démonstration de la valeur ajoutée de l'assainissement écologique, ne suffit donc pas à susciter un intérêt suffisant de la part des pouvoirs publics. On retrouve ici pleinement la logique d'une gouvernance par la pollution et la nécessité pour les toilettes sèches d'apparaître « mauvaises » pour trouver leur place dans l'ordre socio-écologique de la société du risque. L'objectif du RAE, et plus généralement de l'assainissement écologique, est la protection des ressources naturelles en amont en évitant les risques de pollution.

De la gouvernance de la ressource en eau, à l’expression des risques dans les pratiques

Quand les pratiques routinisées de consommation de l’eau au robinet nous renseignent sur des modes de

Dans une société hautement industrialisée comme la France, le simple fait de consommer de l’eau du robinet est devenu anodin. Que nous apprennent les pratiques courantes de consommation d’eau potable sur la relation que les individus entretiennent avec la ressource en eau ? Dans notre cas, l’utilisateur-consommateur – à travers l’expérience qu’il acquiert – construit sa propre expertise sur l’eau qu’il consomme.

Éléments de méthodes

  • Une mise en topologie sociale des pratiques
    • Quand le jugement sur la qualité de l’eau répond à des critères sensoriels
    • Un travail de déconnection entre qualité de l’eau consommée au robinet et qualité des eaux brutes
    • Déléguer-invisibiliser, pour réduire sa vulnérabilité Un élément d’explication réside dans le fait que l’eau

La mauvaise qualité de l'eau potable, au regard des normes de consommation, a un impact sur les inquiétudes des consommateurs et des Bordes-Angais quant à la qualité de l'eau du robinet. La réponse réside dans la priorisation des critères qui permettront aux Bordes-Angaïs d'évaluer la qualité de l'eau consommée. Près de 70 % des résidents du territoire Bordes-Angaïs (66,9 %) estiment que l'agriculture a un impact négatif sur la qualité des eaux souterraines et sur la qualité de l'eau potable (74,8 %).

Figure 1  Le poids des normes dans l’appréhension de la qualité de l’eau du robinet Source : Didier Busca, 2018.
Figure 1 Le poids des normes dans l’appréhension de la qualité de l’eau du robinet Source : Didier Busca, 2018.

Figure

Figure 1  Carte de localisation du bassin de Lacq Source : IGN, DREAL Aquitaine.
Figure 2  Carte de localisation des enquêtes réalisées auprès des riverains Source : Rebotier et al., 2017.
Figure 1  Population de Saint-Pierre et Miquelon-Langlade Source : Élaboration propre.
Figure 2  Détention du capital à la pêche industrielle en 1990 Source : Élaboration propre d’après Iedom.
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Referencias

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