Le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST) a enquêté sur cet accident dans le seul but de promouvoir la sécurité des transports. Le Bureau a déterminé que la piétonne utilisait l'emprise ferroviaire comme raccourci, la mettant ainsi en danger imminent.
L=accident
Renseignements sur le train
Renseignements sur le personnel
La subdivision Chatham
Signal par sifflet de la locomotive
Renseignements consign é s
M é thode de contr ô le du mouvement des trains
Sentiers
À l’est du chemin Tecumseh, en direction du chemin Manning, du côté sud de la voie ferrée, il y avait cinq sentiers qui partaient des terrains adjacents à l’emprise de la voie jusqu’aux emplacements suivants. Trois des cinq tracés du côté sud se poursuivaient du côté nord de la voie à travers les terres adjacentes.
Klaxon des locomotives et r é actions typiques
- Klaxon des locomotives de VIA de la s é rie 6400
- Exigences r é glementaires
- Modification de l=emplacement des klaxons de locomotives
- R é actions aux klaxons de locomotives
- Identification des sons
- Localisation des sons
- Prise de d é cision
- Ex é cution de la r é action
Les exigences de cette norme sont conformes à celles de la Federal Railroad Administration (FRA), auxquelles doivent se conformer toutes les locomotives construites en Amérique du Nord. Historiquement, les klaxons (sifflets) de locomotive ont toujours été montés à l'avant de la locomotive. Par conséquent, il a été conclu que l'emplacement idéal pour les klaxons de la locomotive était aussi haut et en avant que possible, et que le niveau de bruit à l'intérieur de la cabine pouvait être réduit en montant l'ensemble klaxon/cloche sur des supports en caoutchouc et en insonorisant la cabine.
BUREAU DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS 9 . sur le toit de la cabine, à 2,7 m de l'avant de la locomotive, et environ 102 dB lorsque le klaxon est monté à 7 m derrière l'avant de la locomotive. On pourrait croire que quiconque se trouvant sur ou à proximité d'une voie ferrée prendrait les mesures nécessaires pour s'écarter de la trajectoire du train dès qu'il entendrait le klaxon de la locomotive. Ces étapes comprennent l'identification des sons, la localisation des sons, la prise de décision et l'exécution de la réponse.
Ainsi, lorsque le son est directement devant ou derrière l'auditeur, les principales données utilisées pour localiser la source sont la différence d'intensité et la différence de temps d'arrivée entre les deux oreilles créées par les mouvements de tête de l'auditeur. Le temps nécessaire pour réagir dépend de la complexité de la mesure à prendre et de la capacité physique de la personne concernée.
É tude d=audibilit é des trains à Tecumseh
Si une personne décide qu’elle doit agir, il lui faut un certain temps pour l’initier et la mettre en œuvre.
Remarques compl é mentaires sur l=audibilit é
Intrusions
Dispositions r é glementaires et recommandations ant é rieures du BST
Le ministère des Transports prend les mesures nécessaires pour que les policiers en place pour faire appliquer les lois aient les moyens de les faire respecter contre tout intrus sur l'emprise ferroviaire ou sur les ponts à chevalets. -02, publié en février 1992) Transports Canada a proposé qu'une référence aux dispositions sur les infractions, soit le paragraphe 26(1) de la Loi sur la sécurité ferroviaire, soit incluse dans les modifications aux règlements d'application de la Loi. Ces initiatives se concentrent sur l'éducation, l'application de la loi, les clôtures, l'accès, la signalisation, l'exploitation ferroviaire et l'urbanisme, ainsi que sur la collaboration avec les municipalités, les promoteurs immobiliers, les compagnies ferroviaires et les régulateurs.
Au moment des faits, la Ville de Tecumseh ignorait l'existence de la directive *Procédures de prévention des intrusions+ de Transports Canada. Lors de l'élaboration des plans d'un lotissement prévu à proximité immédiate du lieu de l'accident, la Ville de Tecumseh a contacté Transports Canada pour obtenir des détails concernant l'emprise ferroviaire. Transports Canada lui avait donné toutes les informations nécessaires concernant l'aménagement des terrains adjacents aux « voies ferrées ».
La municipalité a fait sa demande à Transports Canada avant que la directive ne soit disponible. Aucune autre information sur la prévention des infractions n'a été divulguée par Transports Canada à la ville de Tecumseh pour le moment.
Op é ration Gareautrain
Cl ô tures
Exigences municipales
Renseignements obtenus de la Police provinciale de l=Ontario
Accord de d é veloppement municipal
Statistiques du BST sur les accidents survenus à des intrus
Analyse
Introduction
Cl ô tures
Les clôtures sont destinées à séparer les personnes du danger ou à servir de barrière de prévention. Cependant, les clôtures ne peuvent à elles seules empêcher complètement les interférences, surtout si le public n'est pas conscient du danger et de l'illégalité des interférences sur les voies ferrées. Les exigences fédérales qui régissent encore les clôtures ferroviaires remontent aux années 1900.
Cependant, des clôtures agricoles de quatre pieds de haut ne peuvent pas réellement empêcher les piétons d'accéder à l'emprise ferroviaire, ou tout au plus peuvent les dissuader de marcher le long de celles-ci. Le règlement municipal sur les clôtures prescrit un certain nombre de critères qui doivent être respectés lors de la construction. Cependant, ils ne comprennent pas de lignes directrices spécifiques concernant les clôtures séparant les terrains municipaux des emprises ferroviaires, ni d'exigences.
Les piétons ont obtenu la priorité sur la voie en contournant l'extrémité de la clôture à l'est du terrain de jeu. Quel que soit le processus qui a mené à la décision sur l’emplacement des équipements de jeux, on peut remettre en question la décision de construire. ou de construire une installation similaire, à proximité d'une emprise ferroviaire.
Application de la loi
Cependant, l'accord ne prévoyait pas d'autres mesures pour faire face aux dangers possibles liés à la présence d'habitations à proximité d'une voie ferrée. Même s'ils ne jouaient pas activement sur le terrain de jeu juste avant d'entrer dans l'emprise, il ne fait aucun doute qu'un terrain de jeu situé juste à côté d'une emprise attire les enfants dans le secteur de l'emprise. . La Ville de Tecumseh a indiqué que le zonage proposé, y compris l'emplacement du terrain de jeu, avait été approuvé par le gouvernement de l'Ontario.
Approche r é glementaire sur la question des intrusions
É valuation des statistiques du BST sur les accidents survenus à des intrus
Facteurs de risque
Conclusions
Faits é tablis
Il n'y avait aucun panneau indiquant que l'intrusion sur l'emprise était interdite et il n'y avait aucune activité importante d'application de la loi dans le secteur, malgré la présence de panneaux. L'application des dispositions relatives aux infractions de la Loi sur la sécurité ferroviaire a été entravée parce que les dispositions pertinentes ne sont pas incluses dans les règlements d'application de la Loi sur les infractions. Les responsables de la Ville de Tecumseh n'étaient pas au courant du mandat de la direction de la sécurité ferroviaire de Transports Canada intitulé « Procédures pour la prévention des intrusions » (1992).
Le fait qu'il y ait de nombreux établissements commerciaux d'un côté de la voie ferrée, et une zone résidentielle et un terrain de jeux de l'autre côté, ainsi que l'absence de moyens de dissuasion adéquats contre les perturbations, ont créé un environnement propice à l'utilisation non autorisée de la voie ferrée. itinéraire préféré. Les compagnies ferroviaires sont tenues de construire des clôtures uniquement pour empêcher le bétail et d'autres animaux de pénétrer sur la voie ferrée. Les règlements municipaux de Tecumseh concernant la construction de clôtures ne contiennent aucune disposition concernant la construction de clôtures pour séparer les terrains municipaux de la voie ferrée.
Il n'existe aucune ordonnance municipale concernant l'installation ou l'entretien de panneaux avertissant des dangers associés à l'emprise ferroviaire. L'accord d'aménagement municipal visant les terrains situés au sud de la voie ferrée, à proximité du lieu de l'événement, ne contenait aucune restriction quant à l'aménagement d'un parc ou de terrains de jeux à proximité de l'emprise de la voie ferrée.
Cause
Afin de réduire les risques associés aux trains à grande vitesse circulant dans les centres urbains, il peut être nécessaire de sensibiliser le public, de planifier l'urbanisme, de construire des clôtures adéquates, d'améliorer les avertissements sonores des trains et d'appliquer vigoureusement les lois anti-nuisances.
Mesures de s é curit é
Mesures prises
Le Bureau est heureux que la Loi sur les infractions puisse désormais s'appliquer aux dispositions relatives aux infractions de la Loi sur la sécurité ferroviaire, mais ne peut s'empêcher de regretter que toutes les provinces n'aient pas adopté ces importants instruments d'application.
Mesures à prendre
Par exemple, le plan d'aménagement de la Ville de Tecumseh prévoyait la construction d'un terrain de jeux à côté de l'emprise sans offrir à un nombre potentiellement important de piétons un moyen de déplacement légal et sécuritaire le long de l'emprise. ou passez-le. Le Bureau estime que tout nouveau développement urbain créé le long des emprises devrait être assujetti à un certain nombre d'exigences liées aux dangers inhérents à l'interaction entre la population locale et les trains. TransportsCanada élabore actuellement un plan d'action à cette fin en collaboration avec l'industrie ferroviaire, les gouvernements provinciaux et municipaux et les associations de prévention des accidents.
Sept domaines clés ont été identifiés et présentés lors de réunions réunissant toutes les parties prenantes : éducation, application de la loi, ingénierie, recherche, cadre bureaucratique et législatif, ressources et communications. Dans l'esprit de cette initiative, et tout en reconnaissant que l'élaboration et la mise en œuvre efficace d'un plan d'action peuvent prendre un certain temps, le Bureau estime que la priorité devrait être accordée à certains domaines clés en élaborant et en mettant en œuvre des mesures qui peuvent produire des résultats à court terme, tels que l'adoption d'une réglementation complète sur la clôture de placement, l'application active et généralisée des dispositions de la Loi sur la sécurité ferroviaire concernant les perturbations de la circulation routière et les programmes d'éducation. Agir rapidement dans ces domaines clés pourrait non seulement aider Transports Canada à atteindre son objectif à long terme (une réduction de 50 % des accidents impliquant des délinquants), mais également apporter des avantages à court terme.
Le ministère des Transports, en collaboration avec tous les partenaires participant au programme de sécurité dit Direction 2006, évalue les sept domaines clés identifiés et met en œuvre en priorité les actions les plus susceptibles de produire des résultats immédiats ; Le ministère des Transports, en collaboration avec ses partenaires, utilise le programme Direction 2006 et d'autres mécanismes de consultation connexes pour sensibiliser le public aux dangers de marcher le long ou de traverser une voie ferrée, particulièrement dans les corridors ferroviaires à grande vitesse.
Annexe