Cette publication a été réalisée par le Comité consultatif de navigation Saint-Laurent Vision 2000 et publiée par le ministère des Transports du Québec et Pêches et Océans Canada. Dans un climat de compréhension, de partage et de confiance mutuelle, ils ont élaboré la Stratégie de navigation durable pour Saint-Laurent. Saint-Laurent, qui vise à harmoniser la protection des écosystèmes et des ressources en eau du Saint-Laurent avec les besoins des usagers et le développement de l'industrie maritime. . Initiative issue de la Phase III du Plan d'action Saint-Laurent, la Stratégie de navigation durable vise à contribuer au développement de l'activité de navigation, dans ses nombreux aspects, dans le respect des conditions environnementales du Saint-Laurent.
Inspirée du développement durable, la stratégie a été élaborée par le Comité consultatif sur la navigation du Plan d'action du Saint-Laurent. Nous sommes très heureux de présenter la Stratégie de navigation durable et croyons qu'elle contribuera à l'amélioration de l'état du Saint-Laurent ainsi que de la qualité de vie de ses citoyens. La fragilité des écosystèmes du Saint-Laurent et de leurs caractéristiques biologiques (présence de tous les maillons de la chaîne trophique) est reconnue et il est reconnu que les activités de navigation commerciale et récréative doivent être développées dans le souci de leur protection.
Il vise à harmoniser la protection des écosystèmes avec le développement des activités de navigation et les besoins des autres usagers du Saint-Laurent. Le plan d'action présente des enjeux identifiés comme prioritaires et vise à réduire les impacts sur les écosystèmes du Saint-Laurent.
Portrait sommaire des activités de la navigation sur le Saint-Laurent
UN BREF HISTOIRE DE LA NAVIGATION ET DU DÉVELOPPEMENT DES VOIES NAVIGABLES DU ST. LOVRENCE. L'intensification du trafic sur Saint-Laurent continue de s'accentuer durant cette période et le port de Montréal reprend progressivement la position de leader du port de Québec. La navigation hivernale en amont n'est pas encore possible, principalement en raison des nombreuses écluses.
Cette réappropriation de St. Lawrence laisse entendre que les activités de transport maritime qui ont des impacts environnementaux font l’objet d’une attention constante. En fait, les ferries représentent plus de la moitié de tous les mouvements de navires sur le fleuve. Le secteur de la navigation de plaisance exploite actuellement 300 installations à St. Saint-Laurent : rampes d'accès publiques, marinas, clubs nautiques ou nautiques et services assimilés (CFORT, 2000).
Les passagers ont été comptés dans cette section (Corporation de gestion de la Voie maritime du Saint-Laurent et Corporation de développement de la Voie maritime du Saint-Laurent, 2002). L'avenir de la navigation commerciale à St. Lawrence est étroitement lié aux conditions économiques et aux marchés nationaux et internationaux.
Stratégie de navigation durable
Un contexte de la problématique est d'abord présenté, suivi d'une présentation de la problématique en relation avec le fleuve Saint-Laurent. Laurent. L'engagement peut être au niveau de la planification comme pour les enjeux de gestion intégrée du dragage et des sédiments et des stratégies d'adaptation de la navigation commerciale et récréative aux fluctuations des niveaux d'eau. L'ampleur des travaux de capitalisation varie en fonction de l'évolution de la taille des flottes et des fluctuations des niveaux d'eau.
Le dragage est une activité essentielle au maintien de la navigation sur le fleuve Sv. Lovrenc et dans la baie, et sa signification varie selon les années. Définir ou améliorer divers outils d'évaluation de la qualité des sédiments, notamment ceux issus de l'écotoxicologie. Les besoins du transport maritime commercial font partie des critères de gestion des niveaux d'eau utilisés par la Commission mixte internationale.
Évaluation de l'efficacité environnementale de la mesure volontaire de limitation de vitesse pour les navires commerciaux. Il convient de noter que cet accident a marqué le point de départ de la protection de l'environnement au Canada. Les résultats globalement positifs des dernières années sur le Saint-Laurent nous incitent à maintenir une vigilance dans la gestion des risques associés aux activités de navigation.
SOCIÉTÉ DE GESTION DE LA VOIE MARITIME DU SAINT-LAURENT et SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT DE LA VOIE MARITIME DU SAINT-LAURENT. Assurer la mise en œuvre d'une gestion intégrée du dragage et des sédiments ADMINISTRATION PORTUAIRE DE MONTRÉAL. Les dangers et les conséquences environnementales de la navigation à St. Lawrence », rapport scientifique et technique SR-188, Environnement Canada, St. Centre Laurent p.
Portrait socio-économique de la navigation sur le Saint-Laurent, rapport final, Saint-Laurent Vision 2000, Navigation p. Influence de la navigation commerciale et récréative sur l'érosion des berges du Saint-Laurent dans le tronçon Cornwall-Montmagny, ministère des Transports du Québec p., cartes et annexes. L'impact environnemental de la navigation commerciale sur le Saint-Laurent », Le Naturaliste canadien, 2001, vol.
Les risques et les conséquences environnementales de la navigation sur le Saint-Laurent Lawrence », Rapport scientifique et technique ST-188, Environnement Canada, St. Centre Laurent p. Loi canadienne sur les enquêtes sur les accidents de transport et Bureau de la sécurité. Loi sur le respect de la conservation et de la mise en valeur de la faune et Réglementation sur le respect des habitats fauniques.
Convention pour la répression d'actes illicites contre la sécurité de la navigation maritime (SUA), 1988.
Membres du Comité de concertation navigation
Lois régissant la navigation au Canada
Loi sur le pilotage • L'administration du pilotage doit être gérée de manière à assurer une navigation sécuritaire et un pilotage efficace. Loi sur les océans • Favorise la connaissance des océans, des phénomènes océaniques ainsi que des ressources et écosystèmes marins, en vue d'assurer la conservation des océans et la pérennité de leurs ressources ; Avant la délivrance du permis, le navire doit être inspecté par Transports Canada, Sécurité maritime (TCSM) pour s'assurer qu'il répond aux exigences de la réglementation canadienne en matière de sécurité maritime et de prévention de la pollution.
Maintenir un haut degré de sécurité et de respect de la vie humaine lors de la manipulation, du gerbage et du transport des conteneurs ; disposer d'un plan d'intervention d'urgence avant toute demande de transport ou d'importation de certaines marchandises dangereuses (les plus nocives ou dangereuses comme indiqué à l'annexe II de la Loi) ; Loi relative au régime des eaux, Règlement sur le domaine hydraulique de l'État et Règlement sur le domaine public des eaux.
La loi sur les espèces menacées ou vulnérables, l'ordonnance sur les espèces sauvages menacées ou vulnérables et leurs habitats et l'ordonnance sur les espèces végétales menacées ou vulnérables et leurs habitats. Loi sur les parcs et ordonnance créant les parcs du Saguenay, du Bic, de l'Île Bonaventure et du Rocher Percé. Pollution marine • Convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires, 1973, telle qu'amendée par son Protocole de 1978 (MARPOL 73/78).
Convention pour la prévention de la pollution marine résultant de l'immersion de déchets et autres matières (LDC), 1972. Convention internationale sur la préparation, la lutte et la coopération en matière de pollution par les hydrocarbures (OPRC), 1990. Protocole sur la préparation, la lutte et la coopération en ce qui concerne Incidents de pollution par des substances dangereuses et nocives, 2000 (Protocole HNS).
Convention internationale sur la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (CLC), 1969. Convention sur la limitation de la responsabilité pour les demandes d'indemnisation en matière maritime (LLMC), 1976. Convention internationale sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport de matières dangereuses et nocives. Matériaux en mer (HNS), 1996.
Synthèse du plan d’action 2004-2009
Atténuer les effets des fluctuations du niveau d'eau sur le fleuve Saint-Laurent. Lawrence pour les activités de voile. Documentation des options d'adaptation économiquement et écologiquement acceptables pour le Saint-Laurent. Développement de scénarios adaptatifs excluant une modification physique du fleuve et d'autres l'incluant, pour assurer le transport des marchandises.
Etudier la possibilité de réorganiser le transport maritime, l’intermodalité et la coopération portuaire, dans un contexte d’étiages et de compétitivité. Soutenir l’élaboration d’une position commune pour le Saint-Laurent en matière de besoins en eau. Application de la mesure de limitation de vitesse actuelle dans le secteur de l'archipel de Sorel-Varennes.
Harmoniser la gestion des rejets et des charges d’eaux usées avec celle des Grands Lacs. Créer un modèle d'aide à la décision pour le commerce dans la zone commerciale alternative (Manche Laurentien). Fournir une formation adéquate, conformément aux normes de santé et de sécurité au travail, aux communautés locales.
Sensibiliser les municipalités locales au facteur de risque d'un déversement maritime et à l'importance d'adopter un plan d'urgence. Soutenir les mesures de prévention mises en place et les promouvoir auprès de tous les acteurs du secteur maritime. Optimiser l’utilisation du transport maritime dans les situations où il apporte plus d’avantages environnementaux.
