huronn e-we:ndat

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NATION

huronn e-we:ndat

Wendake, le 27 novembre

20lg

Membres de la Nation, Tel que stipulé dans le

255,Place Chef Michel Laveau Wendake (Québec) cOA 4V0 Téléphone : 418-843-3i 67 Télécopieur : 41 8-842-1 ₁₀₈ www.wendake.ca

ASSEMBLÉT NÉCULIÈRE

_DU

CONSEIL

DE

LA NATION HURONNE.WENDAT

CONVOCATION

fonctionnement _des Code de représentation de la première Nation régissant la procédure et le assemblées, les membres de la Nation sont in vités

à

l'assemblée régulière qui _{sera tenue à la}

I

9 h

ORDRE DU

JOUR

1.

Ouverture de l,assemblée;

?

^{Lecture et} adoption de l,ordre du

jour;

3'

octobre 2018;Lecture I'assemblée

et

approbation extraordinaire des

du

procäs-verbaux 19 septembre 2018 de l'assemblée

et de

l,assemblée extraordinaire régulière

du 27

août 201g,

du

de15

4.

Suite des travaux de la séance précédente;

5'

Présentation et ledure des lettres, des pétítions _{et autres} documents adressés au conseil;

6. Affaires

des

chefs

: présentation

d.,

motions et ¿es pro:ets _de résolution :

6'l

Résolution

#6946 <Attribution du

conrrat

de

déneigement

20lg-201g,201g-2020

_et 2020-2021>, adoptée lors de I'assembrée

extraordinai;;-;;;r"

_re

l9

seprembre 20rg;

6'2 Résolution #6947 <Ratification _et signatur"

¿, loni.ut

de partenariat entre le

cNHW

et 9197-4303 Québec

inc' pour la

produJtion

.d'un rp..iä1. sur

_scène

à

l,amphithéâtre _de wendake

intitulé 'De céline lion

¿

la Bolduc'

";;; ;

contenu

culturel

autochtones (Le spectacle) >, adoptée lors de l'assemblée extraordinai.,

*nu. le l9

septembre

20lg;

6'3 Résolution #6948 <Modification du reglemeni

i

^ggZ-01du

conseil

de la Nation huronne- wendat pourrant sur res nuisances, _res

incoã¿uìì;;ñ;;e

_{res animaux;}

6.4 P.R. Renouvellement de l,assúrance collective;

6.5 P.R. Signataires_autorisés pour les transactions bancaires;

6'6 P'R' Demande de financement dans le cadre

ã. l;"pp"l

de projets pour la mise en valeur et le rayonnement d'éléments du patrimoine immatériet'äu ministère de la

culture et

^des

Communications;

6'7

P'R'

_{signature d'une} transaction avec la succession Joceryn Gros-Louis relativement _au

lot

1035-42 _de la réserveT _deWendake;

6'8 P'R'

convention-

de

partenariat entre

le complexe sportif de

wendake

et la

caisse Desjardins de Wendake;

9.?JåL:,

^{Yarha phase}

IV

^{_ ptans er devis;}

ó'10 P'R' Demande de dérogation mineure

au lot

1035-55-2

deja

réserve ₇ de wendake;

6'l I

P'R' Demande de finañcement pour

1"" .nrir."íí6¿ozod";;l;;;dr.

åu

o.orrurr.

åiäiå lutte

^contre

les

plantes exåtiques envahissantes

de ra

Fondation

¿e ra

faune _du 6'12 P'R' Demande de financement pour

les-années

20rg-2020dans _re

cadre du programme d'aide fìnancière aux véhicules hors

,out. lvor"t rr -Ïíoãction

de ra faune

.t 0",

habitats fauniques) de la Fondation de la faune er des

h;;;;rrr;;;i;;.r,

ó.13 P.R. Allocation _{de lots.}

7.

^{Période de questions pour} les membres de la

Nation

g.

Présentation et étude des rapports de comités

ou du

Cercle _{des Sages;}

9.

Questions nouvelles et commentaires pour les

Cheß

fami

liaux, lO.

^{Période de questions}pour les membres de la

Nation;

11. f

ixation de la assemblée régulière

t2. c

Veuil

lôture

n que les assemblées

Nati peut

'en sera exclu,

l'

^blée.

régulières

sont accessibles à tous les membres de la sauf

døns Ie

_{cas de conduíte}

^otøio't",le

^président

ayant un

comportement

inaccefi;i;

", cours

^de

Grønd

c.c.

:

^{Cercle des Sages}