No de décision Réunion Projet Numéro
de référence Document à l'étude Décision* Type de décision
1 2019-0403-01 372
Projet de mine de lithium Baie-James par Galaxy
Lithium (Canada) inc.
3214-14-055
Étude d'impact sur l'environnement et le milieu
social
(pour recommandation)
...de transmettre à l’Administrateur provincial une correspondance pour l’informer que les membres du COMEX ont pris connaissance du document soumis
par le promoteur et qu’ils souhaitent obtenir un complément d’information sur divers aspects du projet qui devraient, à leur sens, être clarifiés.
Transmission de questions et commentaires
2 2019-0403-01 372
Projet d'augmentation de la capacité d'entreposage d'écorces non traitées pour
l'usine de cogénération de Chapais Énergie
3214-10-012
Réponses aux questions complémentaires - Demande de modification
du CA
(pour recommandation)
...de transmettre à l’Administrateur provincial une correspondance pour l’informer que les membres du COMEX ont pris connaissance des informations fournies par le promoteur et recommandent d’autoriser la modification du certificat d’autorisation selon quelques conditions (Recommandation détaillée dans la lettre).
Transmission d'une recommandation
3 2019-0507-01 373
Projet d'aménagement d'un nouveau lieu d'enfouissement
à Whapmagoostui par la Nation crie de Whapmagoostui
3214-16-099
Étude d'impact sur l'environnement et le milieu
social
(pour recommandation)
...de transmettre à l’Administrateur régional une correspondance pour l’informer que les membres du COMEX ont pris connaissance du document soumis par le promoteur et qu’ils souhaitent obtenir un complément d’information sur divers
aspects du projet qui devraient, à leur sens, être clarifiés (questions et commentaires dans la lettre).
Transmission de questions et commentaires
4 2019-0507-02 373 Projet minier Éléonore par
Les Mines Opinaca Ltée 3214-14-042
Programme de suivi environnemental et condition 6.1 - Demande de
modification du CA (pour recommandation)
...de transmettre à l’Administrateur provincial une correspondance pour l’informer que les membres du COMEX ont pris connaissance du document soumis par le promoteur et qu’ils souhaitent obtenir un complément d’information concernant le
programme de suivi environnemental qui devrait, à leur sens, être clarifié (questions et commentaires dans la lettre).
Transmission de questions et commentaires
5 2019-0507-03 373 Projet d'exploitation de la
mine Langlois par Nyrstar 3214-14-026
Rejets de l'effluent - Demande de modification
du CA
(pour recommandation)
...de transmettre à l’Administrateur provincial une correspondance pour l’informer que les membres du COMEX ont pris connaissance du document soumis par le promoteur et qu’ils souhaitent obtenir un complément d’information sur divers
aspects du projet qui devraient, à leur sens, être clarifiés (questions et commentaires dans la lettre).
Transmission de questions et commentaires
6 2019-0507-04 373
Projet Whabouchi par Nemaska Lithium Whabouchi Mine inc.
3214-14-052
Complément pour le système de traitement des
eaux usées sanitaires incluant un rejet en surface -
Demande de modification du CA
(pour recommandation)
...de transmettre à l’Administrateur provincial une correspondance pour l’informer que les membres du COMEX ont pris connaissance du document soumis par le
promoteur et qu’ils recommandent d’autoriser la modification du certificat d’autorisation (recommandation dans la lettre).
Transmission d'une recommandation
REGISTRE DES DÉCISIONS DU COMEX 2019-2020
Pour plus de précision, veuillez consulter le compte rendu de la réunion.
No de décision Réunion Projet Numéro
de référence Document à l'étude Décision* Type de décision
REGISTRE DES DÉCISIONS DU COMEX 2019-2020
7 2019-0507-05 373
Projet d'exploitation d'un gisement de fer-vanadium par Métaux BlackRock inc.
3214-14-050
Suivi des conditions 2, 3, 8, 9, 16, 20, 22 et 23 et complément d'information pour la condition 16 du CA
du 11 avril 2019
...de transmettre à l’Administrateur provincial une correspondance pour l’informer que les membres du COMEX ont pris connaissance des documents soumis par le promoteur et qu’ils souhaitent obtenir un complément d’information sur certaines
conditions afin que celles-ci soient remplies (questions et commentaires dans la lettre).
Transmission de questions et commentaires
8 2019-0507-06 373
Projet d'augmentation de la capacité d'entreposage d'écorces non traitées pour
l'usine de cogénération de Chapais Énergie
3214-10-012
Programme d'échantillonnage pour la
caractérisation des eaux (pour information)
...de transmettre à l’Administrateur provincial une correspondance pour l’informer que les membres du COMEX ont pris connaissance du document soumis par le promoteur et qu’ils estiment que le suivi proposé est conforme aux engagements pris dans le cadre de l’autorisation pour la déviation temporaire des eaux pluviales.
Transmission d'une correspondance
9 2019-0507-07 373 Rapport annuel 2018-2019 N/D N/D Adoption du rapport annuel 2018-2019.
Révision linguistique, mise en page et traduction. Envoyer le
rapport aux administrateurs, au CCEBJ, au COMEV
et organismes pertinents tels le Conseil Cri Québec sur la foresterie et le Comité Conjoint-
Chasse, pêche et piégeage ainsi qu’à la
direction des évaluations environnementales des
projets nordiques et miniers. Publication
sur le site web.
Pour plus de précision, veuillez consulter le compte rendu de la réunion.
