1 2020-0429-01 383
Projet de traitement du minerai aurifère des projets
Barry et Moroy au site Bachelor et augmentation du
taux d'usinage
3214-14-027
Étude d'impact sur l'environnement et le milieu
social et complément d'information (rapport de caractérisation géochimique)
(pour recommandation)
...de transmettre à l’Administrateur provincial une correspondance pour l’informer que les membres du COMEX ont pris connaissance des documents soumis par le promoteur et qu’ils souhaitent obtenir un complément d’information
sur divers aspects du projet qui devraient, à leur sens, être clarifiés (questions et commentaires dans un document joint à la lettre).
Transmission de questions et commentaires
2 2020-0429-02 383
Projet des chemins forestiers
«H section ouest » et « I » par Matériaux Blanchet
3214-05-075
Demande de modification du certificat d'autorisation, complément d'information et
réponses aux questions et commentaires (pour recommandation)
...de transmettre à l’Administrateur provincial une correspondance pour l’informer que les membres du COMEX ont pris connaissance des informations fournies par le promoteur et recommandent d’autoriser la modification du certificat
d’autorisation, et ce, à une condition (condition dans la lettre).
Transmission d'une recommandation
3 2020-0429-03 383
État de situation pour le projet minier Rose Lithium-
Tantale
3214-14-052
État de situation pour le projet minier Rose Lithium-
Tantale
...de transmettre à l’Administrateur provincial une correspondance pour l’informer que les membres du COMEX ont pris connaissance des documents soumis par le promoteur et qu’ils souhaitent obtenir un complément d’information
sur divers aspects du projet qui devraient, à leur sens, être clarifiés (questions et commentaires dans un document joint à la lettre).
Transmission de questions et commentaires
4 2020-0604-01 384
Projet d'exploitation d'un gisement de fer-vanadium par
Métaux BlackRock inc.
3214-14-050
Réponses aux conditions 9, 10 et 19 de la modification du
CA du 11 avril 2019 (pour recommandation) & Réponses
aux conditions 30 et 32 de la modification du CA du 11 avril 2019 (pour information)
...de transmettre à l’Administrateur provincial une correspondance pour l’informer que les membres du COMEX ont pris connaissance des documents soumis par le promoteur et qu’ils souhaitent obtenir des compléments d’information sur certaines
des conditions à l’étude avant de se prononcer sur la complétion de celles-ci (questions et commentaires dans un document joint à la lettre).
Transmission de questions et commentaires
5 2020-0604-02 384
Projet Whabouchi par Nemaska Lithium Whabouchi Mine inc.
3214-14-052
Campement temporaire et mise à jour des informations au site Whabouchi - Suivi de la modification du CA pour la
relocalisation du campement temporaire de construction temporaire sur le site minier
...de transmettre à l’Administrateur provincial une correspondance pour l’informer que les membres du COMEX confirment qu’ils ont pris connaissance des informations relatives au campement et à la mise à jour des activités au site minier Whabouchi. De plus, le promoteur devra présenter une demande de modification du certificat d’autorisation pour un nouveau campement de construction dès que la
situation future du projet sera connue.
Transmission d'une lettre
6 2020-0604-03 384 Rapport annuel 2019-2020 N/A Rapport annuel 2019-2020 ...Adoption du rapport annuel 2019-2020.
Révision linguistique, mise en page et traduction. Envoyer le
rapport aux administrateurs, au CCEBJ, au COMEV et autres organismes pertinents ainsi qu’à la
direction des évaluations environnementales des
projets nordiques et miniers. Publication
sur le site web
7 2020-0709-01 385
Projet de dénoyage des fosses J-4 et 87 de l'ancienne
mine Troilus par Troilus Gold Corp.
3214-14-025
Étude d'impact sur l'environnement et le milieu
social et complément d'information (réponses aux
questions et commentaires) (pour recommandation)
...de transmettre à l’Administrateur provincial une correspondance pour l’informer que les membres du COMEX ont pris connaissance des informations fournies par le
promoteur et recommandent d’autoriser le projet selon certaines conditions (recommandation détaillée dans la lettre et dans le rapport d’analyse).
Transmission d'une recommandation
8 2020-0709-02 385
Projet de l'usine de cogénération de Chapais par
Chapais Énergie S.E.C.
3214-10-012
Demande de modification du certificat d'autorisation (pour recommandation)
...de transmettre à l’Administrateur provincial une correspondance pour l’informer que les membres du COMEX ont pris connaissance du document soumis par le promoteur et qu’ils souhaitent obtenir un complément d’information sur divers
aspects du projet qui devraient, à leur sens, être clarifiés (questions et commentaires dans la lettre).
Transmission de questions et commentaires
9 2020-0709-03 385
Projet de site municipal d'enfouissement de déchets
domestiques à Waswanipi par la Première Nation crie
de Waswanipi
3214-16-068 Suivi de la condition 2 (pour recommandation)
...de transmettre à l’Administrateur régional une correspondance pour l’informer que les membres du COMEX ont pris connaissance du document soumis par le promoteur et qu’ils souhaitent obtenir un complément d’information sur divers aspects qui devraient, à leur sens, être clarifiés (questions et commentaires dans la
lettre).
Transmission de questions et commentaires
10 2020-0827-01 386
Projet de mine de lithium Baie-James par Galaxy
Lithium (Canada) inc.
3214-14-055
Étude d'impact sur l'environnement et le milieu
social et compléments d'information (réponses aux
questions et commentaires) (pour recommandation)
...de transmettre à l’Administrateur provincial une correspondance pour l’informer que les membres du COMEX ont pris connaissance du document soumis par le promoteur et qu’ils souhaitent obtenir un complément d’information sur divers
aspects du projet qui devraient, à leur sens, être clarifiés (questions et commentaires dans un document joint à la lettre).
Transmission de questions et commentaires
11 2020-0827-02 386
Projet de construction et d'opération de tranchées
continues au lieu d'enfouissement en tranché - LEET Oujé-Bougoumou par
la Nation crie d'Oujé- Bougoumou
3214-16-025
Demande de modification du certificat d'autorisation (pour recommandation)
...de transmettre à l’Administrateur provincial une correspondance pour l’informer que les membres du COMEX ont pris connaissance des informations fournies par le promoteur et recommandent d’autoriser la modification du certificat d’autorisation
(recommandation dans la lettre).
Transmission d'une recommandation
12 2020-0827-03 386 Projet minier Fénélon par
Wallbridge Mining Limited 3214-14-064 Analyse du projet
...de transmettre à l’Administrateur provincial une correspondance pour l’informer que les membres du COMEX ont pris connaissance du document soumis par le promoteur et qu’ils demeurent en attente des documents manquants. Lorsque ces
documents auront été reçus, le COMEX entreprendra l’analyse du projet et une recommandation sera par la suite transmise concernant l’autorisation du projet.
Transmission d'une lettre
13 2020-0929-01 387
Projet de réalisation de la restauration de la Mine Principale à Chibougamau par le Ministère de l'Énergie
et des Ressources naturelles
3214-14-058
Demande de modification du certificat d'autorisation et compléments d'information (pour recommandation)
...de transmettre à l’Administrateur provincial une correspondance pour l’informer que les membres du COMEX ont pris connaissance des informations fournies par le promoteur et recommandent d’autoriser la modification du certificat
d’autorisation à deux conditions (conditions dans la lettre).
Transmission d'une recommandation
14 2020-0929-02 387 Projet minier Troilus par
Troilus Gold Corporation 3214-14-025
Rapport annuel de surveillance et d'inspection
environnementale post- fermeture (pour information)
...de transmettre à l’Administrateur provincial une correspondance pour l’informer que les membres du COMEX ont pris connaissance du document soumis par le
promoteur et qu’ils souhaitent lui envoyer des questions et commentaires. Le promoteur devra donner suite à ces questions et commentaires dans son prochain
rapport annuel (questions et commentaires dans la lettre).
Transmission de questions et commentaires
15 2020-0929-03 387 Projet minier Éléonore par
Les Mines Opinaca Ltée 3214-14-042 Rapport de suivi environnemental 2019
...de transmettre à l’Administrateur provincial une correspondance pour l’informer que les membres du COMEX ont pris connaissance du document soumis par le
promoteur et qu’ils souhaitent lui envoyer des questions et commentaires. Le promoteur devra donner suite à ces questions et commentaires dans son prochain
rapport annuel (questions et commentaires dans la lettre).
Transmission de questions et commentaires
16 2020-0929-04 387
Projet d'exploitation d'un gisement de fer-vanadium par
Métaux BlackRock inc.
3214-14-050
Réponses aux conditions 16 et 23 de la modification du CA du 11 avril 2019 (pour
recommandation)
...de transmettre à l’Administrateur provincial une correspondance pour l’informer que les membres du COMEX ont pris connaissance des documents soumis par le promoteur et qu’ils souhaitent obtenir des compléments d’information sur certaines
des conditions à l’étude avant de se prononcer sur la complétion de celles-ci (questions et commentaires dans un document joint à la lettre).
Transmission de questions et commentaires
17 2020-1029-01 388
Projet diamantifère Renard par Les Diamants Stornoway
(Canada) inc.
3214-14-041
Demande de modification du certificat d'autorisation (pour recommandation)
...de transmettre à l’Administrateur provincial une correspondance pour l’informer que les membres du COMEX ont pris connaissance des informations fournies par le promoteur et recommandent d’autoriser la modification du certificat d’autorisation.
Transmission d'une recommandation
18 2020-1029-02 388
Développement d'un site d'enfouissement à
Whapmagoostui
3214-16-099
Suivi des conditions 6 et 10 (pour information) et suivi de
la condition 4 (pour recommandation)
...de transmettre à l’Administrateur régional une correspondance pour l’informer que les membres du COMEX ont pris connaissance des informations transmises par
le promoteur et recommandent l’approbation du programme de suivi de l’environnement et du milieu social (condition 4). De plus, les membres du COMEX
considèrent que le promoteur a rempli les exigences des conditions 6 et 10 du certificat d’autorisation du 13 novembre 2019.
Transmission d'une recommandation
19 2020-1029-03 388
Projet de site municipal d'enfouissement de déchets
domestiques à Waswanipi par la Première Nation crie
de Waswanipi
3214-16-068
Suivi de la condition 1 (pour information) et suivi des
conditions 3 et 5 (pour recommandation)
...de transmettre à l’Administrateur provincial une correspondance pour l’informer que les membres du COMEX ont pris connaissance des informations transmises par le promoteur et considèrent que celui-ci a rempli les exigences de la condition 1 du
certificat d’autorisation du 10 mars 2017. De plus, les membres du COMEX recommandent l’approbation du programme de suivi environnemental (condition 3)
et du plan d’action pour la réhabilitation (condition 5).
Transmission d'une recommandation
20 2020-1125-01 389 Projet minier Éléonore par
Les Mines Opinaca Ltée 3214-14-042
Demande de modification du certificat d'autorisation (pour recommandation)
...de transmettre à l’Administrateur provincial une correspondance pour l’informer que les membres du COMEX ont pris connaissance du document transmis par le
promoteur et qu’ils souhaitent obtenir un complément d’information sur divers aspects du projet qui devraient, à leur sens, être clarifiés (questions et
commentaires dans la lettre).
Transmission de questions et commentaires
21 2020-1125-02 389
Projet de l'usine de cogénération de Chapais par
Chapais Énergie S.E.C.
3214-10-012
Demande de modification du certificat d'autorisation et complément d'information (réponses aux questions et
commentaires) (pour recommandation)
...de transmettre à l’Administrateur provincial une correspondance pour l’informer que les membres du COMEX ont pris connaissance des documents transmis par le promoteur et comprennent que le projet d’installation d’une conduite de vapeur a
été réalisé à l’été/automne 2020.
Transmission d'une correspondance
22 2020-1216-01 390 Lieu d'enfouissement à
Wemindji 3214-16-099.1
Étude d'impact sur l'environnement et le milieu
social
(pour recommandation)
...de transmettre à l’Administrateur régional une correspondance pour l’informer que les membres du COMEX ont pris connaissance des documents transmis par le promoteur et qu’ils souhaitent obtenir un complément d’information sur divers
aspects du projet qui devraient, à leur sens, être clarifiés (questions et commentaires dans la lettre).
Transmission de questions et commentaires
23 2020-1216-02 390
Projet d'exploitation d'un gisement de fer-vanadium par
Métaux BlackRock inc.
3214-14-050
Réponses à la condition 22 de la modification du CA du 11
avril 2019 (pour recommandation)
...de transmettre à l’Administrateur provincial une correspondance pour l’informer que les membres du COMEX ont pris connaissance des documents transmis par le
promoteur et qu’ils souhaitent obtenir un complément d’information sur divers aspects qui devraient, à leur sens, être clarifiés (questions et commentaires dans la
lettre).
Transmission de questions et commentaires
24 2021-0128-01 391 Projet minier Fénélon par
Wallbridge Mining Limited 3214-14-064 Demande de mise en suspens de l'analyse
...de transmettre à l’Administrateur provincial une correspondance pour l’informer que les membres du COMEX ont pris connaissance de la demande du promoteur et
qu’ils vont surseoir à l’analyse de l’étude d’impact.
Transmission d'une correspondance
25 2021-0128-02 391
Projet de traitement du minerai aurifère des projets
Barry et Moroy au site Bachelor et augmentation du
taux d'usinage
3214-14-027
Étude d'impact sur l'environnement et le milieu
social et complément d'information (rapport de caractérisation géochimique) et complément d'information
(réponses aux QC01) (pour recommandation)
...de transmettre à l’Administrateur provincial une correspondance pour l’informer que les membres du COMEX ont pris connaissance du document soumis par le promoteur et qu’ils demeurent en attente des documents manquants. Lorsque ces
documents auront été reçus, le COMEX entreprendra l’analyse du projet et une recommandation sera par la suite transmise concernant l’autorisation du projet.
Transmission d'une correspondance
Aucune décision pour la réunion 392
