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Annexes - COMEX

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Academic year: 2023

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David Gagnon Ingénieur électrique - Projets, Innovations Hydro-Québec, Équipements et Services Partagés Études Environnementales. Kathia Lavoie Consultant - Environnement (Environnement humain) Hydro-Québec - Département de l'Environnement André Burroughs Consultant - Environnement (Archéologie). Raccordement de la mine de tantale lithium Rose et déplacement de la section d'eau 315 kV Étude d'impact environnemental - mars 2018.

Gilles Lefebvre Gestionnaire de mandat – Cartographie thématique Hydro-Québec Innovation, équipements et services partagés (cartographie). La version électronique de ce document est disponible sur le site intranet Environnement de la Direction - Ingénierie de production et sur les sites EMS de la Direction générale - Projets de production et de la Direction générale - Projets de transport et centrales hydroélectriques - Innovation, équipements et services partagés Québec - SEBJ.

Communication des exigences environnementales

Responsable environnement

Installations temporaires

Demande de dérogation

Non-conformité environnementale

Utilisation de produits d’entretien

Correspondance avec les autorités gouvernementales

Principes généraux

Entretien du matériel

Niveau sonore du chantier de construction

Principes généraux

Accès à l’aire d’exploitation

Délimitation de l’aire d’exploitation

Remise en état

Principes généraux

Déboisement de réservoir

Matériel et normes de circulation

Travaux à proximité de boisés en milieu agricole ou urbain

Récupération du bois marchand

Gestion des résidus ligneux

Brûlage des résidus ligneux

Déchiquetage des résidus ligneux

Mode de déboisement

Si la méthode choisie ne fonctionne pas, les travaux mécanisés, le comblement des ornières et le déboisement seront immédiatement arrêtés selon le Mode B. Le Mode B de déboisement vise à protéger les éléments sensibles de l'environnement et à réduire les risques d'érosion lors des travaux de déboisement. Le mode B s'applique aux terres à faible capacité de charge, aux pentes abruptes et aux zones proches d'éléments sensibles tels que les sols érodables, les tourbières et marécages et autres types de zones humides, les bords des lacs et des cours d'eau, l'eau, ainsi que les habitats spécifiques pour la faune et la flore. leurs bandes de protection.

La circulation des engins de chantier est interdite dans cette zone riveraine, sauf à l'intérieur du sentier qui mène à la traversée du cours d'eau. L'utilisation d'équipements de construction est permise si Hydro-Québec détermine qu'ils n'auront pas d'impact significatif sur l'environnement.

Principes généraux

Dépôts de neige

Élimination de la neige

Plan d’intervention

Trousse d’intervention

Déclaration et procédure

Si l'entrepreneur ne possède pas l'expertise nécessaire pour intervenir efficacement en cas de déversement de contaminants, il doit retenir les services d'une entreprise spécialisée dans ce type d'opération. Si elle juge que les mesures mises en œuvre par l'entrepreneur sont insuffisantes ou inappropriées, Hydro-Québec peut retirer la gestion du déversement des mains de l'entrepreneur, conformément à l'article de résiliation par défaut des clauses générales.

Principes généraux

Drainage souterrain

Principes généraux

Contrôle de la qualité de l’eau potable

Principes généraux

Normes de rejet des eaux résiduaires

Principes généraux

Aires de services et d’entreposage

Principes généraux

Résidus de forage

Travaux en eau et en rives

L'entrepreneur doit se conformer à la Politique de protection des littoraux et des plaines inondables, à la Loi sur le développement durable des forêts, au Règlement sur les normes d'intervention dans les forêts du domaine de l'État ainsi qu'au Règlement sur les habitats fauniques.

Traversée à gué

Ponts et ponceaux

Modification du lit et des berges d’un cours d’eau

Enlèvement des ponts et des ponceaux

Principes généraux

Inventaire du matériel et registre d’entretien

Rejet accidentel

Installation d’équipements neufs

Démantèlement d’équipements

Choix et entretien du matériel

Nettoyage du matériel

Si nécessaire, l'entrepreneur devra retirer les résidus solides déposés à la fin des travaux et les déposer dans un contenant à matières sèches ou à un endroit approuvé. L'entrepreneur doit nettoyer ses équipements dans une zone spécialement conçue pour la récupération des hydrocarbures. L'Entrepreneur est tenu de récupérer et d'éliminer tout matériel de nettoyage (eau, chiffons, etc.) contaminé par des hydrocarbures conformément aux dispositions de la clause matières dangereuses.

Circulation

Circulation dans l’emprise d’une ligne électrique

L'Entrepreneur devra maintenir un système de drainage efficace de chaque côté des routes traversées par son chemin de construction. L’entrepreneur devra protéger les bordures et la surface de roulement des routes asphaltées et s’assurer de leur propreté. L'Entrepreneur devra utiliser les chemins d'accès seulement pendant les heures normales de travail, à moins d'autorisation expresse d'Hydro-Québec.

Après les travaux, l'entrepreneur remettra le site dans son état d'origine, sauf indication contraire du représentant d'Hydro-Québec. De plus, l'entrepreneur devra scarifier les chaussées des chantiers de construction, des zones de travaux, des aires de stationnement des véhicules lourds et de tout autre endroit désigné par Hydro-Québec jusqu'à une profondeur minimale de 25 cm pour faciliter la revégétalisation.

Entretien et protection des voies de circulation

Au besoin, il installera des ponceaux pour éviter l'obstruction du système de drainage et pour prévenir le lessivage, l'érosion ou toute autre détérioration des routes qui se croisent. Par exemple, il nivelle le sol et remplit les ornières et les excavations avec des matériaux autres que la terre végétale retirée du chantier. Il ramène également les chemins utilisés à un état comparable ou meilleur que l’état d’origine.

Principes généraux

Matières dangereuses résiduelles (MDR)

Matières dangereuses résiduelles appartenant à Hydro-Québec

Les MDR appartenant à Hydro-Québec doivent être entreposés dans une zone de traitement de MDR délimitée, identifiée et pré-approuvée par Hydro-Québec. Il peut par exemple s'agir d'un ou plusieurs conteneurs étanches recouverts d'un abri, d'une roulotte de chantier ou d'un conteneur d'expédition. L'entrepreneur doit fournir la main-d'œuvre et les matériaux pour aménager l'aire de traitement et traiter les MDR appartenant à Hydro-Québec et les transporter jusqu'au site de transit d'Hydro-Québec le plus près du chantier.

Hydro-Québec, quant à elle, fournit les contenants de récupération (c'est-à-dire les barils), les étiquettes pour l'identification des contenants, les affiches pour l'identification des catégories MDR et les documents d'expédition des marchandises.

Principes généraux

Matières résiduelles récupérables

Résidus de béton, de brique et d’asphalte

Résidus de décapage

Matières résiduelles vouées à l’élimination

Drainage souterrain

Drainage de surface

Barrières et clôtures

Lors du démontage de clôtures en pierre ou en poteaux pour permettre le fonctionnement de ses équipements, l'entrepreneur doit conserver les matériaux des clôtures démontées afin de pouvoir les reconstruire à la fin des travaux. L'entrepreneur doit s'assurer que les barrières sont fermées immédiatement après le passage des véhicules ou équipements de chantier. Si une ouverture est créée dans une clôture et peut permettre la circulation de quads ou de motoneiges, l'entrepreneur devra installer, à chacune des ouvertures, une signalisation arrêtant toute circulation.

À la fin des travaux, l'entrepreneur devra retirer toutes les barrières temporaires qu'il aura installées, à moins d'indication contraire d'Hydro-Québec. Finalement, l'entrepreneur devra rigidifier les supports de goujons situés de chaque côté de la fracture fermée.

Circulation

L'Entrepreneur devra installer et entretenir des clôtures temporaires et toutes autres installations nécessaires à la protection des cultures, du bétail et des biens. Toute barrière ou clôture coupée, endommagée ou détruite par l'Entrepreneur doit être réparée avec un matériau de qualité égale ou supérieure ou remplacée par un produit de qualité égale ou supérieure. Il doit remettre en bon état toutes les clôtures qu'il a modifiées et doit utiliser à cet effet des matériaux similaires ou de qualité supérieure aux matériaux d'origine.

Exécution des travaux

En hiver, l'entrepreneur doit déneiger avant de commencer les travaux de remblayage et d'utiliser les aires de travail ou d'entreposage. En cas de rejet accidentel de contaminants, l'entrepreneur doit verrouiller les lieux contaminés s'ils sont laissés sans surveillance et doit initier une intervention conformément à la clause Rejet accidentel de contaminants. À la fin des travaux, l'entrepreneur devra retirer les résidus solides déposés ainsi que la membrane géotextile, les placer dans un contenant à matière sèche et fournir la preuve de leur évacuation vers un endroit d'entreposage approprié.

Lors du remblayage d'une excavation ou du démontage d'une canalisation, l'entrepreneur devra ramener le chantier à son profil original. Si l'entrepreneur laisse au sol des équipements, des matériaux ou des déchets après les heures de travail, il devra installer les mesures de sécurité nécessaires pour éviter que des machines agricoles ou des animaux n'entrent en contact avec le matériel en question.

Patrimoine

Archéologie

Principes généraux

Brûlage à ciel ouvert

Principes généraux

Drainage et nivellement du terrain

Milieu agricole

Principes généraux

Cuvette de rétention

Procédure en cas de déversement

Principes généraux

Méthodes de sautage

Sautage en eau ou à proximité

Dommages

Principes généraux

Inspection des travaux d’excavation

Circulation sur le site

Découverte de sols contaminés

Options de gestion des sols contaminés excavés

Tous les sites d'élimination choisis par l'entrepreneur doivent être autorisés par le ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et approuvés par Hydro-Québec. À la demande de l'entrepreneur, Hydro-Québec lui fournit les informations disponibles sur la nature des sols et des contaminants découverts ainsi que les certificats d'analyses chimiques nécessaires à l'obtention des autorisations d'élimination. Les copies des billets de pesée et des manifestes de transport émis par les différents centres d'élimination ou de traitement doivent être retournées sans délai au représentant d'Hydro-Québec.

Entreposage temporaire de déblais

Transport des sols contaminés

Principes généraux

Exécution des travaux

TRAVAUX EN MILIEUX HUMIDES

Principes généraux

Matériel et circulation

Remise en état du milieu humide

Plusieurs lacs et rivières répartis sur tout le territoire, situés de part et d'autre des bassins versants des rivières Eastmain et Pontax. Rencontre avec le Conseil de bande d'Eastmain pour le projet de raccordement de la mine Rose Lithium-Tantale et déplacement d'une partie d'une ligne 315 kV. L'importance d'un effet résiduel est un indicateur synthétique qui permet d'évaluer globalement l'impact que pourrait subir un élément du milieu après la réalisation du projet.

Pour les éléments de l’environnement naturel et humain (à l’exception du paysage), l’étendue de l’impact est un indicateur de la superficie ou de la proportion de la population touchée. La portée est locale si l’impact sur l’élément se fait sentir dans une partie limitée de la zone étudiée ou de sa population. Hauteur de l'eau au-dessus du sol : < 5 cm Profondeur de la surface de l'eau (si observée) : non atteinte.

Hauteur de l'eau au-dessus du sol : 0 cm Profondeur de la surface de l'eau (si observée) : non atteinte. Hauteur de l'eau au-dessus du sol : 0 cm Profondeur de la surface de l'eau (si observée) : >30 cm. Hauteur de l'eau au-dessus du sol : 0 cm Profondeur de la surface de l'eau (si observée) : Non estimée.

La méthode de calcul de la valeur écologique développée par WSP Canada s'inspire largement des critères développés par Joly et al. 2008) dans le Guide pour l'élaboration d'un plan de conservation des milieux humides. 1] Lorsqu'un milieu humide fait partie d'un complexe de milieux humides, la superficie considérée dans l'évaluation de la valeur écologique est celle du complexe. La représentation vise à comparer la composition floristique d'un milieu naturel avec celle de la communauté typique à laquelle il appartient.

Quelques parcelles dont la plus grande représente plus de 75 % de la superficie humide d'origine : 2,5 points. Plusieurs parcelles dont la plus grande représente entre 25 % et 50 % de la superficie humide d'origine : 7,5 points. Plusieurs parcelles dont la plus grande représente moins de 25 % de la superficie humide d'origine : 10 points.

En raison de la pondération négative associée aux critères de mesure de la viabilité des milieux humides (présence de perturbation, fragmentation de l'habitat ou présence importante d'EEE), la valeur écologique peut être négative.

Tableau C-1 : Espèces d’oiseaux observées dans la zone d’étude et ses environs
Tableau C-1 : Espèces d’oiseaux observées dans la zone d’étude et ses environs

Figure

Tableau C-1 : Espèces d’oiseaux observées dans la zone d’étude et ses environs
Tableau C-1 : Espèces d’oiseaux observées dans la zone d’étude et ses environs (suite)
Tableau C-1 : Espèces d’oiseaux observées dans la zone d’étude et ses environs (suite)
Tableau F-1 : Grille d’évaluation de l’importance de l’impact résiduel
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Referencias

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