huronne-wendat - Wendake

N,{TION

huronne-wendat

255, Place Chef Michel Laveau Wendake (Québec) cOA 4V0 Téléphone : 418-843-3767 Télécopieur : 418-842-1 108 www.wendake.ca

ASSEMBLÉN NNCULIÈRE

DU

CONSEIL

DE

LA NATION HURONNE-\ryENDAT

CONVOCATION

I 2 J 4 5 6

Wendake, le 27 février 2018

Membres de la Nation,

Tel que stipulé dans le Code de représentation de la Première Nation régissant la procédure et le fonctionnement des assemblées, les membres de la Nation sont invités à I'assemblée régulière

qui

sera tenue

à la

salle Wendake de

I'Hôtel

Premières Nations" au

5

Place de

la

Rencontre.

LUNDI

le 5 mars

18de19hà21h30

ORDRE DU

JOUR

Ouverture de l'assemblée;

Lecture et adoption de l'ordre du jour;

Lecture et approbation du procès-verbal de l'assemblée régulière du I

I

décembre 2017;

Suite des travaux de la séance précédente;

Présentation et lecture des lettres, des pétitions et autres documents adressés au Conseil;

Affaires

des

chefs

: présentation des motions et des projets de résolution :

6.1 Amendement

à la

résolution

#6751

Protocole

de retour des

données Enquête régionale sur la santé des Premières Nations;

P.R. Cotisation au RBA

-

Conditions de participation;

P.R. Aménagement

d'un

espace récréatif extérieur

pour les

aînés

du

programme

<Nouveaux Horizons pour les aînés> Emploi et Développement social Canada;

P.R. Dissolution _{du comité} des usagers;

P.R. Amendements au Code de représentation;

P.R.

Bonification de

l'entente

de

développement

culturel

avec

le MCCQ

dans le cadre de la stratégie pour la promotion et la valorisation de la langue française pour 2017-2018;

P.R. Identification de la première rue de Wendake Est

-

Rue Grand Chef Thonnaka (Donnacona);

P.R. Désignation de terres

-

Secteur Wendake Est;

P.R. Règlement 2018

-

^(2018-01)

^{modifiant le}

règlement 2017-02 concernant le _fa]ignnement sur un terrain géré par la Nation huronne-wendat;

6.2 6.3

6.4 6.5 6.6

6.7 6.8 6.9

Assemblée régulière du 5 mars 2018

6.10

P.R. Entente particulière _avec

le

gouvernement

du

Québec dans

le

cadre du Fonds d' initiative autochtones

III;

6.11

P.R. Prêt subordonné par laNation huronne-wendat;

6.12

P.R. Emprunt hyporhécaire RBC;

6.13

P'R. Demande de financement à l'Offlrce du tourisme de Québec

(OTe)

dans le cadre de l'évènement <Kwe!

À

la rencontre des peuples autochtones>;

6.14

P.R. Allocation de lots (4).

7.

Période de questions pour les membres de la Nation;

8.

Présentation et étude des rapports de comités ou du cercle des Sages;

9.

Questions nouvelles ^et commentaires pour les chefs familiaux;

10. Période de questions pour les membres de la Nation;

I

l.

Fixation de la prochaine assemblée régulière;

12. Clôture.

Veuillez prendre note que les assemblées régulières sont accessibles à tous les membres de la Nation, oucun membre n'en sera exclu, sauf dans le cas de conduite malséante , le président peut

exclure un comportement inacceptable _au cours de l,assemblée.

Konrad Grand Chef

c.c. : Cercle des Sages

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