No de décision Réunion Projet Numéro
de référence Document à l'étude Décision* Type de décision
1 2022-0525-01 404
Projet de prolongement des chemins « H section ouest » et
« I » (Phase II)
3214-05-075
Demande de modification du CA et complément d'information (réponses aux questions et commentaires)
(pour recommandation)
... de transmettre à l’Administrateur provincial une correspondance pour l’informer que les membres du COMEX sont en attente d’un complément d’information. Les documents qui ont été soumis au COMEX seront transmis à l’Administrateur provincial, pour information, ainsi que tous autres documents
concernant ce dossier.
Transmission d'une correspondance avec documents en annexe
2 2022-0525-01 404
Projet de centrale d’énergie hybride à Whapmagoostui par
KWREC
3219-10-001
Étude d'impact sur l'environnement et le milieu
social et complément d'information (réponses aux questions et commentaires)
(pour recommandation)
... de transmettre à l’Administrateur régional une correspondance pour l’informer que les membres du COMEX ont pris connaissance des informations fournies par le promoteur et recommandent, avec conditions, d’autoriser le projet (conditions
précisées dans le rapport d’analyse).
Transmission d'une recommandation
3 2022-0614-01 405
Projet hydroélectriques Eastmain-1-A et dérivation
Rupert
3214-10-017
Bilan du programme de réaménagement des sites affectés par les travaux (suivi
des conditions du CA) (pour information)
de transmettre à l’Administrateur provincial une correspondance pour l’informer que les membres du COMEX ont pris connaissance du document transmis par le promoteur et souhaitent soumettre une demande d’un complément d’information
au promoteur.
Transmission d'une demande d'un
complément d'information
4 2022-0614-02 405
Projet hydroélectriques Eastmain-1-A et dérivation
Rupert
3214-10-017
Suivi environnemental du cisco anadrome - Rapport 2014-2015 (suivi des
conditions du CA (pour information)
... de transmettre à l’Administrateur provincial une correspondance pour l’informer que les membres du COMEX ont pris connaissance des documents
transmis par le promoteur et souhaitent souligner la contribution de la communauté crie de Waskaganish dans l’élaboration et la mise en place du suivi
du cisco.
Transmission d'une correspondance
5 2022-0614-03 405
Projet hydroélectriques Eastmain-1-A et dérivation
Rupert
3214-10-017
Suivi des communautés de poissons et de la dynamique
des populations dans la rivière Rupert - Rapport 2016 (suivi des conditions du
CA (pour information)
… de transmettre à l’Administrateur provincial une correspondance pour l’informer que les membres du COMEX ont pris connaissance du documents transmis par le promoteur et n’ont pas de commentaires à formuler pour l’instant.
Transmission d'une correspondance
6 2022-0614-04 405
Projet hydroélectriques Eastmain-1-A et dérivation
Rupert
3214-10-017
Suivi de la frayère multispécifique du PK 179 de la rivière Rupert - Rapport 2018 (suivi des conditions du
CA (pour information)
… de transmettre à l’Administrateur provincial une correspondance pour l’informer que les membres du COMEX ont pris connaissance du documents transmis par le promoteur et n’ont pas de commentaires à formuler pour l’instant.
Transmission d'une correspondance
7 2022-0614-05 405
Projet hydroélectriques Eastmain-1-A et dérivation
Rupert
3214-10-017
Suivi de l'utilisation des frayères aménagées pour l'esturgeon jaune dans les biefs amont et dans la rivière Rupert - Rapport 2017 (suivi
des conditions du CA (pour information)
… de transmettre à l’Administrateur provincial une correspondance pour l’informer que les membres du COMEX ont pris connaissance du documents transmis par le promoteur et n’ont pas de commentaires à formuler pour l’instant.
Transmission d'une correspondance
REGISTRE DES DÉCISIONS DU COMEX 2022-2023
Aucune décision pour la réunion 403
8 2022-0614-06 405
Projet hydroélectriques Eastmain-1-A et dérivation
Rupert
3214-10-017
Suivi des juvéniles d'esturgeons et autres espèces cibles aux PK 205 et
230 de la rivière Rupert - Rapport 2018 (suivi des
conditions du CA (pour information)
… de transmettre à l’Administrateur provincial une correspondance pour l’informer que les membres du COMEX ont pris connaissance du documents transmis par le promoteur et n’ont pas de commentaires à formuler pour l’instant.
Transmission d'une correspondance
9 2022-0614-07 405
Projet de prolongement des chemins « H section ouest » et
« I » (Phase II)
3214-05-075
Demande de modification du CA et complément d'information (réponses aux questions et commentaires)
(pour recommandation)
… de transmettre au Chef Happyjack de Waswanipi une correspondance pour demander permission de publier sa lettre sur le site Internet du COMEX.
Transmission d'une correspondance
